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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9ed
21 janvier 2025
[C] [U] Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON - Représentant : Me Laura AUBERY, avocat au barreau de CARPENTRAS Intimé
2ème Chambre
668f76cb9b65e642c587854a
9 juillet 2024
Par acte notarié du 17 septembre 2013, la propriété des locaux objet du bail du 8 juin 2011 a été transférée à la SCI Kauma 05.
Chambre 4-5
662b43a7fe2545000831474a
25 avril 2024
SUD TERRASSEMENT Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON Appelante M. [G] [Z] [A] M.
Sociale E salle 4
643e356e83146e04f531eb9e
14 avril 2023
D'autre part, vous avez envoyé en pj un courriel reprochant au maitre d'ouvrage KAUFMAN & BRAUD son comportement. Je n'admets pas que ; l'on envoie un tel courriel au nom de l'agence.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01744_20231212
12 décembre 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 décembre 2023.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02405_20251016
16 octobre 2025
cour : I) Par une requête enregistrée le 21 juillet 2023, sous le numéro 23NC02406, et des mémoires enregistrés les 16 novembre 2023 et 5 juillet 2024, la SASU Pro G Zen Immo, représentée par Me Kaufmann
DCA_21BX01379_20230328
28 mars 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 mars 2023.
DCA_20BX03744_20230425
25 avril 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01277_20220922
22 septembre 2022
C représenté par Me Uzan Kaufman, conclut au rejet de la requête, demande la réformation du jugement en ce qu'il a rejeté sa demande tendant à modifier le libellé de son infirmité en hypertension artérielle
Cour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6f6
22 janvier 2008
au groupe KAUFFMAN & BROAD.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00933_20240523
23 mai 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX00995_20241114
14 novembre 2024
Mickaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX01362_20250626
26 juin 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Monfort, représentant la société d'équipement du département de La Réunion (SEDRE). Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02332_20250130
30 janvier 2025
DCA_23BX00635_20250213
13 février 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois, représentant la commune de Lacanau et de Me Ducourau, représentant Mme C A B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX04258_20220621
21 juin 2022
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juin 2022.
DCA_22BX00317_20220510
10 mai 2022
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022.
DCA_22BX02088_20240620
20 juin 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Belaud représentant Mme A et de Me Platel représentant le département de la Dordogne. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre civile
69df23f1cdc6046d47482923
14 avril 2026
* * * EXPOSE DU LITIGE : La SNC Kaufmann & Broad Promotion 3 en sa qualité de promoteur a réalisé une opération de construction d'immeubles collectifs dénommée "Ensemble Immobilier Iconic I"
DCA_21BX00572_20230704
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Amedro, représentant la société Gritche, et de Me Rameau, représentant l'ANSES.
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