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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

63538890513cb5adff94377d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Reprise des activités professionnelles le 19/06/2013 avec restrictions de port de charges supérieures à 5 kilos pendant 3 mois » Les indications relatives à une reprise d'activité professionnelle avec

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e31377cdc6046d47a793ce

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[X] invoque dans le cadre de la présente instance avoir été victime d'un accident du travail le 9 novembre 2020 en soulevant plusieurs cartons équivalent à plus d'une dizaine de kilos pour une prestation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3d9477fe04f5cc6627

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

pute et rentre chez toi » ' « incompétent » ' « vous ne comprenez pas le français » ' « vous ne savez pas lire le français » ' « ah vous êtes enceinte ' parce que je pensais que vous aviez des kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b79e34dc79f9f0614f42

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail allant progressivement de la contre-indication du brouettage, puis du stockage, de la manutention manuelle de charges pesant plus de 5 kilos

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf2bcdc6046d47309a65

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

par l'expert que depuis la consolidation, elle connaît de façon récurrente des effets indésirables avec diarrhées et impériosités, douleurs abdominales, à l'origine de variations de poids de quelques kilos

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162887bdafa129e399519b7

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

transmises, visées et développées oralement à l'audience, que : - ses conditions de travail étaient inadaptées : table de préparation trop haute compte-tenu de sa petite taille, pièces pouvant atteindre 25 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c91a48f3eafe9fcf075e24

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Dans ces circonstances les contestations de la SARL Bistrot portant sur quelques fruits et légumes avariés ou sous calibrés en 2017 et 2018 ( un concombre, quelques fraises, 2 kilos de courgettes, des

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CA

Chambre Premier Président

6274bd6f2799a9057d5dd2e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ici, le traitement la fait grossir, elle a pris dix kilos, or, elle est basketteuse, malgré son 1,82 m, elle est menesue au basket et elle ne peut être grosse, ça la ralentit sur le terrain.

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CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02939_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

élaborés par ses soins, et une attestation de son fournisseur indiquant qu'ils préconisent " un minimum de 7 à 8 g de café moulu pour réaliser un expresso de qualité " soit " 125 à 140 expressos au kilo

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b750

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

travaillait avec lui , de l'aider à régler sa fourche à palette dépendante de la grue de son camion, et qu'alors que le cariste soulevait légèrement la fourche à palette, celle-ci pesant environ 150 kilos

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c0

Appel

12 février 2008

12 février 2008

François X... avait " pris une participation " dans une société " PPE France Poudres Extraits ", société directement concurrente de la société Martin Bauer avec un apport de François X... de " 7, 4 KE (kilos

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0cf6c25a97f0381f4b46

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Au terme d'une nouvelle visite du 7 août 2008, le médecin du travail a déclaré Mme [T] apte à son poste de travail avec les aménagements suivants : - sans port de charges supérieures à 8 kilos - éviter

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CAA

8ème chambre

DCA_22PA00292_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Une prise en charge diététique a été mise en place, permettant à la patiente de reprendre plus de cinq kilos durant son séjour dans cet établissement.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01396_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

exploiter son activité viticole ; - la méthode utilisée par l’administration pour reconstituer le montant des bénéfices agricoles est radicalement viciée dès lors que le prix de revient de 2,44 euros par kilo

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CA

Chambre 4-8

634a4f2cacdcd6adff75a92b

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

hôtel sur place, et que le lendemain, les salariés ont repris 'l'activité' à 8 heures, * le 29 novembre les salariés de l'équipe ont mis en place sur un réservoir une grande bâche alimentaire de 200 kilos

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10563bf9fd47c90a13696

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à l'obligation de sécurité Mme [C] soutient que l'employeur n'a pas respecté la préconisation du médecin du travail avait indiqué qu'elle ne devait pas porter une charge d'un poids supérieur à 7 kilos

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CA

1ère Chambre

637dc8ab14982305d4c20328

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ils indiquent avoir d'emblée et constamment chiffré leur préjudice avec pondération et bonne foi, puisque l'évaluation à 1 kilo par marée de la quantité de civelle pêchée par chaque navire constitue une

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7340d808eb34e45545c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

aucune doléance durant les trois mois qui ont précédé l'accident; Mme [B], qui ne travaillait pas le lendemain et dont un collègue était également présent, n'avait aucune raison de porter un seau de 18 kilos

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CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e45

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

À chaque cuve il y avait à peu près 200 kilos d'amiante. Or il y avait 146 cuves dans chaque hangar (il y avait trois hangars de cuves, mais M. AA... s'occupait d'une seule série, soit 146 cuves).

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63465914c024d1adffef748e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il précise que la patiente explique dormir trois heures par nuit, parfois moins depuis plusieurs jours, sans fatigue et développer une hyperactivité quotidienne qui lui aurait fait perdre 17 kilos en 4

Source officielle

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