CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

601 résultats pour « Lacave »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034227c84c8cb111a763e6f

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

DDP avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : R167 INTIMES Monsieur [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 4] (03) Représenté par Me Barthélemy LACAN

Source officielle

Page 12 sur 31

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

627218fd228a02057de67540

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

dans l'affaire opposant : APPELANT : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE KURLINKA représenté par son syndic CABINET LACABE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal

Source officielle
CA

5ème Chambre

659f9b333328fa00087a27a8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[Adresse 13] [Localité 18] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Hélène LACAZE de l'ASSOCIATION MONTALESCOT AILY

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210eeecdc6046d4709b529

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

] 1931 à [Localité 1] (ALGÉRIE),, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Laurent LACAZE

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

60325133ee626586da831766

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

juridictionnelle Totale numéro 59178/02/17/01902 du 28/02/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 23 Janvier 2018, tenue par Valérie LACAM

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6035ed1f76a69b5306add18e

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

à [Localité 8] (64) [Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie CHASSIGNEUX, avocat postulant et plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : E0116 - N° du dossier 20130364 Me Barthélemy LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

113 (Me Pierre DUPONCHEL, avocat au barreau de PARIS) INTIMES Maître Christophe X... ... 75002 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Barthélemy LACAN

Source officielle
CA

6e chambre

60325132ee626586da831642

Appel

27 février 2018

27 février 2018

2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Cergy-Pontoise Section : Encadrement N° RG : 14/00067 Copies exécutoires délivrées le 27 Février 2018 à : - Me Myriam MASSENGO- LACAVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94ab9

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Représenté par Me Clodine LACAVE, (TOQUE 58) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame I... K... [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88ceccdc6046d47bb22f8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 64445-2024-001440 du 22/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représentée par Me Camille LACAZE

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5ffde28ee4207113b6

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Dominique LACAN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6025ebf7d51aba738858918a

Appel

11 février 2021

11 février 2021

SERVICES PROPRETE ET SANTE prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laurent LACAZE

Source officielle
CA

9e Chambre C

616263c510de15342de14839

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SASP ATHLETIC CLUB ARLES AVIGNON, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gérard FINELLI, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Laurent LACAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e3

Appel

7 juillet 2006

7 juillet 2006

rendue le 10 mai 2006 la Cour étant composée de Monsieur Bertrand LOUVEL, Premier Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, en présence de Mademoiselle Valérie LACAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e192

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Michel BOURDON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1394 INTIME Monsieur Benoît Y... ... 75001 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Barthélemy LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf8

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Marie CONTE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Christine CHABBERT- LACAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f139

Appel

21 février 2012

21 février 2012

de PARIS, toque : E0435) Maître Pascal C... ... 75009 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) assisté de Me Barthélémy LACAN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1d40cdc6046d474765da

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Jugement rendu le 10 janvier 2024 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/03601 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me FERCHAUX-LALLEMENT - Me DUMEAU - Me LACAN

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e07395cdc6046d47695778

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

judiciaire d'EVRY - RG n° 21/01947 APPELANTE Madame [M] [C] [U] [E] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (91) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed27

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

ET ASSOCIES ... 75116 PARIS représentée par la SCP Michel GUIZARD (avoués à la Cour) assistée de Me Barthélémy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 435 COMPOSITION DE LA COUR : En

Source officielle