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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e39
10 décembre 2013
10 décembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe1
21 janvier 2014
21 janvier 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01145_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 22 mai 2025, Mme B, représentée par Me Lachaux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'État au titre de l'article L. 761-1 du code
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecf
13 janvier 2015
13 janvier 2015
publique du 13 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Madame Nelly X... épouse Y... ... 35210 PARCE non comparante, représentée par Me Julien DERVILLERS de la SELARL LAHALLE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01793_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
La localisation et la quantification des apports latéraux sur le tronçon court-circuité ont été précisés par les compléments apportés au dossier de demande au mois de mars 2018.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
630ef9b5223d7c4f137052fc
30 août 2022
30 août 2022
L'hyperextension est d'environ 30°, et les inclinaisons latérales de 70°. Les rotations atteignent 30° de chaque côté.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
697c6a6ccdc6046d473a5073
29 janvier 2026
29 janvier 2026
avec le CBD Amélioration du rythme scapulo-huméral Elévation antérieure 95° en passif (vs 50°) dont 55° de participation scapulo-humérale, 65° en actif (vs 30°), peu d'amélioration sur la rotation latérale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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23 janvier 2023
23 janvier 2023
[B] [E] s'est plaint de douleurs persistantes qui ont justifié de nombreux examens et traitements: - une échographie de la cheville du 5 août 2014 qui a mis en évidence un conflit antéro-latéral de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8fffb03029105dbedc30a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
L'hyperextension est d'environ 30°, et les inclinaisons latérales de 70°. Les rotations atteignent 30° de chaque côté.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e2
3 mai 2022
3 mai 2022
Le certificat médical initial établi le 10 février 1973 par le Docteur [C] [E], fait état des lésions suivantes : entorse grave du genou gauche et rupture du ligament latéral interne.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac27603bf88a188479d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
à 45° et des inclinaisons latérales à 20° alors que le barème prévoit : « Normalement, la flexion à laquelle participent les vertèbres dorsales et surtout lombaires est d'environ 60°.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9ba2eab92acb038542bdc
5 décembre 2019
5 décembre 2019
[H] plusieurs propositions commerciales dont certaines concernaient des modèles qui comportaient quatre portes latérales et que ce dernier a préféré acquérir un modèle qui en comportait trois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a603
18 mars 2008
18 mars 2008
n'avait donc pas à renouveler s'agissant d'un avis sapiteur ; qu'en fournissant un éclairage précis sur les problèmes posés, il a exclu toute simulation par rapport à l'existence de l'hémianopsie latérale
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00396_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
du rapport de l'expert que les déchirures de la bâche, qui résultent d'une maladresse dans la mise en œuvre et d'une insuffisance dans le suivi du chantier, les déformations des barres de tension latérale
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05424_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Enfin, selon le III-1 b) du même règlement : " Les façades latérales et postérieures des constructions doivent être traitées avec le même soin que les façades principales ". 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdc
15 octobre 2013
15 octobre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleChambre A - Civile
670f581e4ad0d5ee7d7e5a32
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la partie arrière de leur propriété dans le prolongement du pignon, le sommet de chacune des deux parties du mur de clôture latéral étant incliné du côté de leur propriété.
Source officielleChambre Sociale
6618cf187935f50008be448b
11 avril 2024
11 avril 2024
Or, l'information judiciaire a mis en évidence que les capots latéraux de sécurité avaient une importance capitale car ils étaient véritablement garants de sécurité, qu'ils empêchaient l'accès à la zone
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294da2c423637907964a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be0270
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'hyperextension est d'environ 30 °, et les inclinaisons latérales de 70 °. Les rotations atteignent 30 ° de chaque côté.
Source officiellePage 12 sur 142