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1 385 résultats pour « Marc MACIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

5fd98b624348d47bdca1ab86

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Enfin, la MACIF a offert à M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c46b

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

2006- Tribunal de Commerce de BOBIGNY-RG no 2006L00098 APPELANTE Madame Maria de X...

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6622096f9ce1420008389861

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[W] avait souscrit une police d'assurance auprès de la Macif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

X... ; - dit que le cheptel relève de la succession de Maria Rosa Y... veuve X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e2f

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

./ Maria Z... Aide juridictionnelle RG N : 03/00724 - A R R E Z... N!

Source officielle
CA

3ème chambre

642e76018b510604f5bc1fbc

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

La MACIF rappelle que Mme [P] avait une alcoolémie très élevée lors de sa chute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c52

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

né le 26 Mars 1946 à Santa Maria Siche (20190) ... 20000 AJACCIO assisté de Me Philippe ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Françoise W... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69739ad5cdc6046d476fe660

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice ès qualités audit siège assistée de Me Paula maria SUSINI, avocat au barreau de BASTIA E.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2aa

Appel

29 février 2012

29 février 2012

d'assurances MACIF, lesquels ne contestent pas le droit à indemnisation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87bfe

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Par ailleurs, ils concluent à la confirmation du jugement en ce qu'il a condamné la Compagnie AXA à rembourser à la MACIF la somme de 133 578,39 ç.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06e

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

se sont mariés le 10 septembre 1983 à Pierre-Bénite (69), sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942bf

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Représentés tous deux par Me Florence B... de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - B..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Me Marie-laure C..., avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3adc5b777c909930cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

auprès de la société MACIF.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9ea6ddb03182a89849a8a

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

- signé par Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente et par Laure POUPET, greffière présente lors du prononcé. ********* EXPOSÉ DU LITIGE : Le 23 avril 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890bc

Appel

8 février 2007

8 février 2007

Maria José B...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6360c5833c369c7f74996e3e

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

, sans pour autant donner des éléments d'information précis sur le marché en cause pour accréditer ses allégations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d42

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

* * * Monsieur A..., la MACIF, l'EURL G.

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed6

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Suivant lettre recommandée du 6 janvier 2014, le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) a fixé son taux d'incapacité résultant de son exposition à l'amiante à 100 % à compter du 14 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ba

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

X... et de la MACIF à réparer leurs préjudices.

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CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 4 MARS 2008 Appel d'une décision (N° R.

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