O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête susvisée de la SAS Financière Mendel est transmis à la cour administrative d'appel de Paris.

Sur le véhicule Mercedes, immatriculé CX 551 BD : L'appelant produit un devis à l'entête 'Atlas Auto' et portant le cachet du Garage Etoile.

Par acte en date du 30 janvier 2024, il a été procédé à cette saisie conservatoire avec immobilisation et enlèvement d'un véhicule de marque Mercedes modèle G immatriculé GH-322 RP appartenant à la société

X..., identifiait "le passager de la voiture volée", mort dans l'accident comme étant Nicolas URETA-SANYOUR, âgé de 16 ans.Il était ajouté plus loin:"Les deux garçons, à bord d'un coupé Mercedes volé trois

l'indivision les sommes de 1580. 77 € pour échéances de prêt au Cff relatif au bien propre de Trilbardou, 332. 89 € de cotisation de retraite, 10 671. 43 € de stères de bois, 11 433. 68 € pour la mercedes

MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 7 avenue Nicéphore Niepce 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX non représentée

prévenu : d'avoir à Rumegies, dans la nuit du 16 au 17 mai 2004 en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, frauduleusement soustrait un fourgon de marque Mercédès

X... expose que dans le cadre d'une opération de défiscalisation, il a passé commande le 2 juin 2005 d'un bus MERCEDES au prix de 152 400 € auprès de la société SOVIM.

la société MHF, s'est porté acquéreur de l'intégralité du capital social de la société Holding Maintenance Tuyauteries Industrielles (HMTI) composé de 1 840 actions, ainsi que de sa filiale Sotravi Mercier

[F] a percuté le véhicule Mercedes de son assuré, M. [U], après avoir percuté le véhicule Fiat de M.

déboute la société de droit tchèque H&B BUSSI de l'intégralité de ses demandes, * condamné la société de droit tchèque H&B BUSSI aux dépens ; Statuant à nouveau : - dire que les véhicules de marque MERCEDES

Banque populaire a également sollicité auprès du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Fort-de-France l'appréhension du véhicule présentant les caractéristi ques suivantes : *Marque : MERCEDES

[Z] [E] a acquis de la société Barre Automobiles un véhicule Mercedes classe E au prix de 47 722,80 euros.

Il a par ailleurs condamné le salarié à rembourser à la société Mentele la somme de 1.703,23 € à titre de dédommagement pour l'utilisation abusive du véhicule la société.

MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE Représentant : Me [Y], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL,

Il demande également qu'un véhicule Mercédès soit joint à la masse active de la communauté et sollicite 2000 € par application de l'article 700 du code de procédure civile.

effet au 28 janvier 2020, Mme [U] [X] veuve [D] (Mme [D] ou l'assurée) a souscrit auprès de la SA Assurances du Crédit Mutuel IARD (l'assureur) un contrat d'assurance tous risques couvrant un véhicule Mercedes

communication d'une copie de l'entier dossier relatif à la procédure n° 2004/4211 ayant conduit la brigade de sûreté urbaine (BSU) Nord de Marseille à procéder le 24 novembre 2004 à la saisie du véhicule Mercedes-Benz