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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
626b816fd1fb03057d9a50ed
28 avril 2022
28 avril 2022
Pour autant, alors que l'expert [O] relève que les facteurs de risque de fracture du col sont l'obésité, l'activité physique intense, le couple de friction métal sur métal de grand diamètre, à un long
Source officielleChambre 2 A
6708c018445a086e2bcedc6f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[N], et qui conclut notamment ainsi : « Au total, le décès de Mme [D] épouse [N], apparaît être la conséquence d'une péritonite aiguë dans les suites d'une chirurgie bariatrique (chirurgie de l'obésité
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6316e4e6dd8d194f138d4d39
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Il retient des « antécédents familiaux (2 infarctus du myocarde chez le père à 50 ans) et des antécédents personnels : Obésité morbide de grade 2 (poids 136 kg taille 1m85), Dyslipidémie, Tabagisme
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875451eeae4f1309d1d4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Les propositions formulées par la société appelante n'ont pu être acceptées puisque aucune longévité n'était garantie et quand bien même la difficulté ne portait que sur 20% de la commande, elle en obérait
Source officielleChambre Sociale
644b63cfc51457d0f882de49
27 avril 2023
27 avril 2023
Le 18 juillet 2019, il est transféré en pneumologie pour suspicion de syndrome d'apnées obstructives du sommeil très sévère sur syndrome d'obésité et d'hypoventilation alvéolaire.
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a637920568d
4 juillet 2022
4 juillet 2022
INTIMEES : Madame [M] [W] 44, Rue du Maréchal Koenig 67210 Obernai Non comparante, Madame [R] [B] épouse Responsable de production Route Jean Ignace Morne Fleuri 97139 Les Abymes Non comparante
Source officielle2e chambre civile
6780bad9f25437b69df75ada
9 janvier 2025
9 janvier 2025
titre principal dans une situation irrémédiablement compromise au sens de l'article L 741-1 du code de la consommation, compte tenu de son âge et de ses difficultés de santé (cardiaques, diabète et obésité
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846d63001e49f9f26af7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
novembre 2021 qui conclut à une « lombalgie chronique [Localité 14] Task [Localité 12] III évoluant et incapacitante depuis 40 mois, chez un patient âgé de 46 ans, ayant comme principale comorbidité une obésité
Source officielleRétention_recoursJLD
68885735dbf0f4a9225a777f
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Elle indique 'l' Algérie ne répond pas,c'est peine perdue, situation de blocage, l'administraiton ne parvient pas à obternir de laisser-passer' Sur le fond, elle décrit une situation de violence au centre
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
4 avril 2024
[V] souffre d'obésité.
Source officielleChambre 4-8b
6538b33d7ffc2c8318edfe78
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En effet, n'a-t-il pas rappelé dans les premières lignes de la conclusion de son rapport que Mme [K] est suivie pour des douleurs articulaires et une pathologie dégénérative évolutive, une obésité morbide
Source officielle1ère Chambre
5fdae920caf7a07c879a4173
9 mai 2019
9 mai 2019
qu'une longue rééducation et conserve à ce jour de graves séquelles, étant dépendant et ne se déplaçant qu'en fauteuil roulant, ' il présentait, antérieurement à l'accident, des pathologies multiples (obésité
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f76
22 avril 2004
22 avril 2004
elle-même sa matière première- il a été mis en place un stock consignation (la société OGURA manifestant par le courrier précité sa volonté d'y mettre fin et de récupérer au plus vite sa propriété, ce qui obérait
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03592_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
intégration sur le territoire est en outre établie par les diverses activités sportives et culturelles exercées, l'enfant justifiant par ailleurs d'une participation à la vie locale de la commune d'Obernai
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00282_20250225
25 février 2025
25 février 2025
B souffre d'apnée du sommeil sévère nécessitant une assistance ventilatoire nocturne, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'une obésité de grade II et d'une insulino-résistance
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02549_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
aléatoire et risqué de celle-ci en raison notamment de l'ancienneté de la plaque d'ostéotomie fémorale portée par l'intéressé depuis plus de quarante ans, de ses antécédents cardiovasculaires et de son obésité
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02824_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
A qui présentait " surpoids, obésité, dyslipidémie, tabagisme, sédentarité " et avait été victime d'un accident ischémique touchant les 4ème et 5ème doigts de la main gauche présentant un caractère vasculaire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02030_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Quant à Mme B, elle souffre d'un diabète sucré et d'obésité.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01955_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
dossier que Mme B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluant dans un contexte d'insuffisance rénale chronique en phase terminale, d'un diabète de type II insulinodépendant, d'une hypothyroïdie et une obésité
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01878_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... présente un diabète de type 2, un asthme associé à une apnée du sommeil et une obésité pour lesquels elle reçoit un traitement composé de Metformine, Ozempic
Source officiellePage 12 sur 27