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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre 1re section
60351cb2529ab548287abddd
16 juin 2016
16 juin 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller,
Source officielleREFERES 1ER PP
64acf39203c09105db6c041a
10 juillet 2023
10 juillet 2023
ORDONNANCE N° du 10 Juillet 2023 A l'audience publique des référés tenue le 08 Juin 2023 par Mme Odile GREVIN, Président de chambre délégué par ordonnance de Mme la Première Présidente
Source officielleChambre civile 1-7
668cd255bbc9a118c6c6404f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue l0 juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Marie-Odile
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e6dc25a97f0381f5665
25 juin 2014
25 juin 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Avril 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Odile
Source officielle4e Chambre B
6162823d7a007b88ee156729
5 mars 2013
5 mars 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a1
1 octobre 2015
1 octobre 2015
dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL TRANSPORTS SERGE MOREAU dont le siège social est Route de Montmorillon-87210 LE DORAT représentée par Me Marie-odile
Source officielle4e Chambre B
6162603d8672d229b88163bf
6 juin 2013
6 juin 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre B
6162d675a2a5768a176c5583
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0df1c25a97f0381f509a
12 mars 2015
12 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Greffier
Source officielle1re chambre 1re section
6035adaa45d65c119f42536d
17 mars 2016
17 mars 2016
totale de 39.200 euros, à leur fille [C], la nue-propriété d'un second lot de 98 parts (50 à 98 et 300 à 348) leur appartenant dans la SARL Timbelle, lot d'une valeur totale de 19.600 euros, à leur
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6780b93db10ab0632f704ace
9 janvier 2025
9 janvier 2025
pendant une durée très longue, réduit nécessairement la valeur de l'actif immobilier, puisque celui-ci est invendable et peut se dégrader.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e21c25a97f0381f5280
5 février 2015
5 février 2015
à la somme de 185.000 €, - fixer par conséquent la valeur de la part indivise de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab75ce36bfc00008d68de5
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il produit à cet égard une évaluation réalisé par une agence immobilière qui indique que la valeur d'un deux pièces à refaire s'évalue en 2019 à la somme de 450 000 euros net vendeur et que la valeur d'un
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b0b9558d0ccf000877e441
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de 150 000 € et qu'il a souscrit un prêt de cette valeur auprès du Crédit agricole pour la financer, remboursable annuellement à hauteur de 10 800 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85520
9 mars 2001
9 mars 2001
Le ll avril suivant, la BANQUE ODIER BUNGENER COURVOISIER (qui avait encaissé les fonds) les a remis en espèces à Marc Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6035060d6d9f30332332674f
30 juin 2016
30 juin 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, Madame Marie-Odile
Source officiellePremière Chambre A
6163f124fb73a9295bca64e7
16 mars 2010
16 mars 2010
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 MARS 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne TEZE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6d
3 avril 2008
3 avril 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame ROUVIERE Marie- Josèphe CONSEILLER : Madame LEFEVRE Anne CONSEILLER : Madame LEGRAND Odile GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Frédérique
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6472
7 mai 2014
7 mai 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd5
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 29 Juin 1935 à SAINT-ETIENNE (42000) Chez Madame Odile Y... ... 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michèle FREDIERE, avocat
Source officiellePage 12 sur 57