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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

61628ccf293034a8c342f6f4

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

] épouse [R] Décédée le [Date décès 1] 2010 Madame [B] [V] ès qualité de gérant de tutelle de Madame [R] [R] née [T] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ès étant dirigéc/Jean-Mi

6253c91abd3db21cbdd873d3

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

X... et la société PRODIM , d'organiser la formalité de la conciliation ; Sur la qualité d'employeur de Jean-Michel X... : Attendu que, dès lors que Jean-Michel X... a accepté de devenir "patron" du

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61632f4914ec5f96a7da08c0

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour Syndicat des copropriétaires [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet SAS , prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90938

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Olivier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873d4

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

X... et la société PRODIM , d'organiser la formalité de la conciliation ; Sur la qualité d'employeur de Jean-Michel X... : Attendu que, dès lors que Jean-Michel X... a accepté de devenir "patron" du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ès étant dirigéc/Jean-Michel Y

6253c91abd3db21cbdd873d5

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

- déboutait Jean-Michel Y... de ses demandes à l'encontre de la société PRODIM et de Jean-Pierre VANDECANDELAERE, ( WATTRELOS FRAIS SERVICE ) mettant ces deux parties hors de cause ; Jean-Michel Y.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89106

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Olivier Né le 21 Septembre 1968 à TRITH ST LEGER Fils de X... Giancarlo et de Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616282447a007b88ee1567c0

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

27 Juin 2013 APPELANTE : SARL LA COMETE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d5e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Le lot no2 a été attribué à Constantin Olivier Z... dit " le docteur Z... ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89107

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Olivier né le 21 Septembre 1968 à TRITH ST LÉGER Fils de X... Giancarlo et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c00e

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Syndicale LES PINS DORÉS ET LES OLIVADES, demeurant Domaine du Quilladou- Les Olivades no 1-83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de

Source officielle
CA

Référés

668e2567fcf93851fdd6478b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

le : 09 juillet 2024 la SELARL MS SIMONNEAU la SELAS JACQUES BARTHELEMY & ASSOCIES Chambre sociale 24/962 O R D O N N A N C E Le neuf juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel

Source officielle
CA

Référés

6690c7550d808eb34e45561c

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL chambre commerciale 24/1255 O R D O N N A N C E Le dix juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c3d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan-66000, sous le numéro 899 688 592, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Mme [K] [E], [Adresse 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90462

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

placé faisant fonction de Conseiller, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés

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CA

Chambre 2-4

67ff3d4c6d3290e00e0e7aa0

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 18/15196 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDC3P Ordonnance n° 2025/M76 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daae

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 09/00293 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X

6253cafdbd3db21cbdd8c9b9

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

ARRET N° 307 RG N° : 08/00012 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE C / Michel X..., AECJF Contestation des mesures recommandées par la commission de surendettement des particuliers

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cddd6b63637c907b7de1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

700 du code de procédure civile ; - Condamner la société Le Bistrot d'Olivier aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0db5c25a97f0381f4efc

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

résiliation du bail, ordonné l'expulsion de la SARL la Vallée des Oliviers sans astreinte, condamné la SARL la Vallée des Oliviers à payer à Maître [F] [U] es qualité la somme de 159.720,23 euros au titre

Source officielle

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