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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
61628ccf293034a8c342f6f4
5 septembre 2013
] épouse [R] Décédée le [Date décès 1] 2010 Madame [B] [V] ès qualité de gérant de tutelle de Madame [R] [R] née [T] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER
Cour d'Appel
ès étant dirigéc/Jean-Mi
6253c91abd3db21cbdd873d3
26 novembre 2004
X... et la société PRODIM , d'organiser la formalité de la conciliation ; Sur la qualité d'employeur de Jean-Michel X... : Attendu que, dès lors que Jean-Michel X... a accepté de devenir "patron" du
Pôle 4 - Chambre 2
61632f4914ec5f96a7da08c0
2 novembre 2011
Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour Syndicat des copropriétaires [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet SAS , prise
6253cc95bd3db21cbdd90938
25 juillet 2013
Olivier X...
6253c91abd3db21cbdd873d4
ès étant dirigéc/Jean-Michel Y
6253c91abd3db21cbdd873d5
- déboutait Jean-Michel Y... de ses demandes à l'encontre de la société PRODIM et de Jean-Pierre VANDECANDELAERE, ( WATTRELOS FRAIS SERVICE ) mettant ces deux parties hors de cause ; Jean-Michel Y.
6253c9b3bd3db21cbdd89106
23 novembre 2006
Olivier Né le 21 Septembre 1968 à TRITH ST LEGER Fils de X... Giancarlo et de Y...
1ère chambre civile A
616282447a007b88ee1567c0
27 juin 2013
27 Juin 2013 APPELANTE : SARL LA COMETE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Olivia
6253cd4abd3db21cbdd92d5e
20 janvier 2016
Le lot no2 a été attribué à Constantin Olivier Z... dit " le docteur Z... ".
6253c9b3bd3db21cbdd89107
Olivier né le 21 Septembre 1968 à TRITH ST LÉGER Fils de X... Giancarlo et de Z...
6253cac4bd3db21cbdd8c00e
22 mai 2008
Syndicale LES PINS DORÉS ET LES OLIVADES, demeurant Domaine du Quilladou- Les Olivades no 1-83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de
Référés
668e2567fcf93851fdd6478b
9 juillet 2024
le : 09 juillet 2024 la SELARL MS SIMONNEAU la SELAS JACQUES BARTHELEMY & ASSOCIES Chambre sociale 24/962 O R D O N N A N C E Le neuf juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel
6690c7550d808eb34e45561c
10 juillet 2024
SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL chambre commerciale 24/1255 O R D O N N A N C E Le dix juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel
2e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c3d
16 octobre 2025
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan-66000, sous le numéro 899 688 592, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Mme [K] [E], [Adresse 1] Représentée par Me Olivier
6253cc7fbd3db21cbdd90462
25 mars 2013
placé faisant fonction de Conseiller, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés
Chambre 2-4
67ff3d4c6d3290e00e0e7aa0
15 avril 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 18/15196 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDC3P Ordonnance n° 2025/M76 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET
6253cb82bd3db21cbdd8daae
30 mars 2011
déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 09/00293 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier
Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X
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30 octobre 2008
ARRET N° 307 RG N° : 08/00012 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE C / Michel X..., AECJF Contestation des mesures recommandées par la commission de surendettement des particuliers
12e chambre
63b7cddd6b63637c907b7de1
5 janvier 2023
700 du code de procédure civile ; - Condamner la société Le Bistrot d'Olivier aux entiers dépens de l'instance.
11e Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4efc
20 novembre 2014
résiliation du bail, ordonné l'expulsion de la SARL la Vallée des Oliviers sans astreinte, condamné la SARL la Vallée des Oliviers à payer à Maître [F] [U] es qualité la somme de 159.720,23 euros au titre
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