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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00441_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

acouphènes ; - si le ministère des armées considère également que l'infirmité invoquée n'est pas imputable au service et que la baisse récente de l'hypoacousie résulte du vieillissement physiologique des oreilles

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02930_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

B souffre d'acouphènes à l'oreille droite et d'une perte auditive qui a été évaluée par le médecin l'ayant examiné le 30 juillet 2018, à 26 décibels à droite et 23,7 décibels à gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6798744f5b6b52f3e4a43185

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

barreau de NANCY Monsieur [S] [Z] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 26] (54) domicilié [Adresse 16] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK, substitué par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf57

Appel

22 août 2008

22 août 2008

2008 qui a : - condamné la société H&M HENNES et MAURITZ , plus loin H&M, à payer à la société GAS BIJOUX la somme de 500.000 euros à titre de dommages-intérêts du chef de contrefaçon de boucles d'oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

631834020876004f131a5dcf

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six septembre deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6364b9fbe405357f749ea400

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

débattue et plaidée en audience publique le 06 septembre 2022 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6364b9fbe405357f749ea404

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

plaidée en audience publique le 06 septembre 2022 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc2895

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

matin, il disait 'Salut connasse' pour dire bonjour aux femmes, que parfois, il s'approchait d'elle et attrapait son chemisier pour voir son soutien-gorge, qu'en janvier 2020, il l'a attrapée par l'oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451fabb48616ed0f8cd4e93

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le deux mai deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54f776c5d9057df7ff4a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54f976c5d9057df7ff52

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

68f31f0347bd0e19a239d4ed

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

caisse pour motif administratif en indiquant «'les conditions réglementaires relatives aux maladies professionnelles ne sont pas remplies': déficit audiométrique inférieur à 35 dB sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6a0

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

gauche datant de plusieurs jours, trois hématomes sur les fesses datant de plusieurs jours, une sensation d'hypoacousie de l'oreille gauche avec une ITT de trois jours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e3

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Interrogée sur le fait qu'elle a mis le feu à son oreiller, elle a admis les faits mais a expliqué qu'il ne fallait pas lui laisser de briquet.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce63a49a20ce9fcf1268d4

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

barreau de MEUSE INTIMES / DEFENDEURS A L'INCIDENT : Madame [M] [O] née le 01 Juin 1970 à [Localité 9] ([Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf0f7935f50008be434b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

APPELANTE : Madame [W] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [H] [V], en sa qualité d'avocat au sein de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628e9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

aux urgences pour des douleurs à type décharges électiques qu'elle attribue à l'influence des nazis la persécutant à distance, ces derniers pouvant voir à travers ses yeux et entendre à travers ses oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89864

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

présence et le fait qu'il reconnaissait le prévenu comme l'auteur des faits ; qu'en outre et au-delà de ce témoignage anonyme, les explications de Charef Z... concernant ses blessures à la main et à l'oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

697b0a77cdc6046d47123328

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

octobre 2010, - la fiche médicale du salarié issue de l'hôpital [10] du 21 octobre 2010 qu'il présentait à son entrée, transporté par les pompiers une contusion du cuir chevelu, une plaie nette de l'oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ca2c42363790795b8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle

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