Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3e
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Patrick X... qui circulait derrière lui dans le même sens. Attendu que par ordonnance de référé 15 décembre 2000 une expertise de reconstitution de cet accident de la circulation a été confiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b4
12 juillet 2011
12 juillet 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba1
31 mars 2011
31 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e018
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Catherine TROGNON, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Avril 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3eb
28 mars 2012
28 mars 2012
2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01699 Copies exécutoires délivrées à : Me Geneviève CATTAN-DERHY Me Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e14cf
23 septembre 2016
23 septembre 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0675aeec3d9692389db
1 septembre 2023
1 septembre 2023
-1 ° du décret n ° 2010-1165 du 1er Octobre 2010 la requête a été examinée sans audience par la Cour composée de : l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juin 2023 devant Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3fb
26 janvier 2007
26 janvier 2007
A CABINET PATRICK DALLEMAGNE, à M. Cyrille D..., à la S. C.
Source officielleChambre Sociale
62760cb2593736057d78aa62
5 mai 2022
5 mai 2022
de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président
Source officielle1re Chambre A
616333d8f74a27a178b843ee
3 mai 2011
3 mai 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a691
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Demeurant ... 62870 BUIRE LE SEC représentée par la SCP DELEFORGE-FRANCHI substituant Me Patrick DUCROCQ, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTERVENANT VOLONTAIRE APPELANT INCIDENT Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b34
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Patrick né le 28 Juin 1965 à LOURDES De nationalité française Demeurant ...
Source officielleChambre civile TGI
645dde49d1cd71d0f8286f8b
25 avril 2023
25 avril 2023
FRANKLIN BACH Es qualité de « Administrateur judiciaire » de la « SARL SALOMEE » ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 25 Avril 2023 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre ; Assisté de Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e569
24 août 2011
24 août 2011
remplacement de Monsieur le Premier Président, empêché, assisté de Madame Marie-France BENARD-DALESSIO, lors des débats et de Madame Marie-Jeanne ORSINI lors du prononcé, DEMANDEUR : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89f
29 septembre 2011
29 septembre 2011
assigné le 29 avril 2011 à l'étude, n'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 28 Juin 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87e
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Patrick X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89622
10 septembre 2007
10 septembre 2007
NIORT CEDEX Monsieur JACQUES X... ... 91210 DRAVEIL représentés par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistés de Me Yves Y..., avocat au barreau de PARIS - L 269 INTIMES Monsieur PATRICK
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8817d
2 mars 2006
2 mars 2006
V 5 avenue Louis Pluquet BP 37 59051 ROUBAIX CEDEX 01 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP BALAS ET METRAL, avocats au barreau de LYON INTIMES : Maître Patrick-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d5
12 juin 2008
12 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU 12 juin 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Président) FG No de rôle : 06 /
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c40
6 novembre 2014
6 novembre 2014
ATLAN de la SCP PATRICK ATLAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0006 SA CMCIC LEASE prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 332 778 224 ayant son siège au 4, rue Gaillon-75107
Source officiellePage 12 sur 343