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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d5f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Philippe X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
679481530175ed452fca58e6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Au cours de leur relation commerciale, la société APM a sollicité de la société Strong la distribution de l'ensemble des produits Strong, Thomson et Philips sur les points de vente de l'enseigne Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8
29 octobre 2010
29 octobre 2010
A la suite du dépôt du rapport d'expertise, par ordonnance de référé du 08 janvier 2009, le juge aux affaires familiales a fixé la résidence de l'enfant Anokhi chez M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031f564ab72dd2deafa4a71
30 mai 2018
30 mai 2018
Philippe X... une indemnité annuelle de 22.300 € pour leur occupation du bien indivis, et ce, à compter du 10 mai 2002 jusqu'à complète libération des lieux et tant que le bien demeurera indivis ; - fixé
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MEQR S.A.S. ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUDc/S.C
65aa2230a34ad10008581863
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par acte d'huissier du 7 octobre 2020, la société Philippe Merlet a fait assigner la société Etablissements Fortet-Dufaud devant le tribunal judiciaire d'Angoulême essentiellement aux fins de la voir condamner
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ac
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Philippe, Né le 06 mai 1966 à PÉRIGUEUX, Fils de X... Marius et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181c
19 juin 2014
19 juin 2014
par Philippe X... et son épouse le 14 décembre 1984.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 21 février 2007c/Philippe X
6253ca0dbd3db21cbdd89ec0
5 février 2008
5 février 2008
Philippe né le 24 mars 1949 à PARIS (12ème arrondissement) Fils de X... Fernand et de Y... Anne De nationalité française Marié Sans profession Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efad
20 septembre 2011
20 septembre 2011
, entendent voir réformer devant la cour l'ordonnance entreprise qui a fixé la fin des travaux à fin novembre 2009, voir dire que les loyers à compter de novembre 2009 jusqu'au premier trimestre 2010 n'étaient
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668b
4 novembre 2002
4 novembre 2002
NOVEMBRE 2002 N° : N° RG : 02/00294 DÉCISION DE LA COUR : Confirmation DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance BLOIS en date du 20 Décembre 2001 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fba
4 décembre 2014
4 décembre 2014
34060 MONTPELLIER CEDEX 2 représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS en DEFERE : Monsieur Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85be0
18 décembre 2001
18 décembre 2001
1 COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS No 2001 9' Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 Décembre 2001 Rôle N° 99/15101 Philippe X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9128f
23 janvier 2014
23 janvier 2014
N Dossier no 14/ 0 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 23 janvier 2014 Monsieur Philippe, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7db
24 février 2011
24 février 2011
Philippe Marie Marcel X... C/ M. Jean Pierre Y..., M. Frédéric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91260
13 mars 2014
13 mars 2014
Philippe X.... Attendu que les époux X..., emprunteurs, ayant manqué à leur obligation de remboursement, la banque a saisi le tribunal d'instance de Brive aux fins de saisie des rémunérations de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e3
7 février 2012
7 février 2012
Philippe X... C/ Mme Claire Anne Christiane Patricia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94355
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Véronique X..., avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART DÉFENDEURS : Monsieur Jean-Philippe A... né le [...] à VICHY (03200) [...] [...]
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031e107a34bcbb4b056b6c3
13 juin 2018
13 juin 2018
X... d'être inhumée au Togo, précisant qu'elle a fait déposer son testament par son fils Philippe à l'Etude notariale Letulle sans prendre de disposition à cet égard ; Considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de41
16 mai 2011
16 mai 2011
Y... sollicite la confirmation de la décision entreprise en ce qu'elle a fixé la résidence habituelle de Logan chez lui.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3a
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Philippe Antoine C / AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR PUBLIC REPRÉSENTANT LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE SERVICE JURIDIQUE, Y...
Source officiellePage 12 sur 1485