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4 107 résultats pour « Pierre Clément »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01476_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20190139

Appel

31 août 2019

31 août 2019

contenues dans le dossier administratif et médical de son client.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170222

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par la directrice générale du centre hospitalier de Roubaix à sa demande de copie de l'intégralité des pièces

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01045_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT02375_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

, actuellement étudiante en " master 1 " à la faculté de droit de DIJON, que les pièces produites aux débats montrent que cette jeune fille est encore à la charge de sa mère, ce qui au reste, n'est pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf0

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Michel Gérard Yves Clément X... C/ Mme Maryse Jeanne Françoise Georgette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90468

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

Clément X... Mme Béatrice Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be14

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

- prononcé publiquement le 28 MAI 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X

6253ca34bd3db21cbdd8a56f

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Pierre A...

Source officielle
CA

3ème chambre A

6718949bd8ceca1cd7019092

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91023

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Clément X... Kilian X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_20DA01907_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Sur les conclusions de la SASU Clémentine : 4.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00891_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002f63d497adffda41d3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par conclusions d'incident du 12 mai 2022, la société Holcim Réunion, devenue la société Clementis Réunion, a saisi le conseiller de la mise en état d'une demande en caducité de la déclaration d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e7

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

C/ Clémentine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb4b2799a9057d5dce9b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LES FRENES [Adresse 6] C/ [L] [H] [K] [M] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-Victor BONAN Me Franck-Clément CHAMLA Décision déférée à

Source officielle
CA

14e Chambre

603223a5538ff15ad899a48f

Appel

4 avril 2018

4 avril 2018

APPELANTE SARL IX BLUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clément BENAIM, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arthur GIBON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE URSSAF

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66a33c4a02a12a235bae6ef6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ALVEOS EV [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Clément GAMBIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 589 - Représentant : Me Pierre-louis ROUYER, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Rétention Administrative

657806c8ba3a458318c81519

Appel

22 août 2023

22 août 2023

[H] [Z], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocate de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de [K] [D], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

JAN, Clément, Pierre, Claude

SIREN 979653326Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

08/09/2026

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Procédures collectives

CLEMENT, Pierre, -, Jean

SIREN 317765808Greffe du Tribunal Judiciaire de Perpignan

Autre jugement et ordonnance — ETAT DES CREANCES - Depot de l'état des créances articles L624-1 et R624-8 c.com : tout intéressé peut présenter une réclamation devant le juge-commissaire dans le mois suivant la publication - N° RG : 25/02126

04/09/2026

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Créations

Llauberes, Clément, Pierre-Alain

SIREN 988707212Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

03/09/2026

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Créations

Rebeyrat, Pierre Francois Clement

SIREN 845351378Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

03/09/2026

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Radiations

Favré, Clément Roger Pierre Pascal

SIREN 897579843Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

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