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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bcf
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Alexandre C...
Source officielle1ère Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f2b
2 avril 2024
2 avril 2024
La société Cerenicimo soulève le fait qu' 'il est essentiel et déterminant pour la solution du litige que (la SCCV Alexandre) soit à la cause' comme étant le promoteur-vendeur, au motif 'que le dol n'est
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1e
2 août 2012
2 août 2012
Jean-Yves Z..., Mme Yveline A...épouse Z...et de Melle Alexandra Z...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Alexandre et Benjamin C et M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9625824be504d62dd3298
12 février 2020
12 février 2020
S... aux entiers dépens avec distraction au profit de Maître Alexandre Bouric (conseil des consorts S... demandeurs à l'incident) et de Maître Pierre Chamaillard (conseil des époux G...) conformément aux
Source officielleChambre Sociale
6545ee364ac6088318da11c2
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[R] a estimé que les produits n'étaient pas mis en valeur et que le « terrain » était devenu une priorité secondaire.
Source officielleChambre civile
65b20c61c4cf860008dff460
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Par courrier en date du 27 janvier 2022, reçu le 08 février 2022, Me [X] [H] a indiqué son refus d'admettre la revendication, au motif notamment que le contrat de vente et les pièces produites par la requérante
Source officielleChambre 1-7
651fa4e7c601f08318991496
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de Me Alexandra MONDINI, avocat.
Source officielleChambre Sociale
631834db0876004f131a606b
23 août 2022
23 août 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a38
16 novembre 2015
16 novembre 2015
RG N : 13/ 01633 AFFAIRE : Mme Alexandra A... C/ M. Laurent X... P-L. P/ E.
Source officielle1ère chambre civile A
62e37909f18708e2e904aff4
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[F] ait eu connaissance des vices avant la vente au profit de M.
Source officielleSociale D salle 3
69005c1d2481d356bd17030c
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[L] aurait participé à ce jeu pendant son temps de travail, ce doute devant profiter au salarié.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ef9f57f38d6b27c27605
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[J] ni des pièces listées selon bordereau. La SELARL [1] a constitué avocat le 12 février 2025, cette constitution réalisée via le réseau précité a été adressée au conseil constitué de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac52
13 février 2008
13 février 2008
Alexandre A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e26
27 janvier 2016
27 janvier 2016
produites au soutien de sa demande ; par délibération du même jour le Conseil de l'ordre a rejeté cette demande d'inscription au tableau de l'ordre des Avocats à la cour d'appel de Metz.
Source officielle15e Chambre A
6035984433d634bc82c34946
25 mars 2016
25 mars 2016
APPELANTE SARL DGMH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL ALEXANDER'S, dont le siège social est sis [Adresse
Source officielle4e Chambre A
6032ce6364475b439a9d9c0c
23 novembre 2017
23 novembre 2017
2017/865 Rôle N° 16/06405 [G] [O] épouse [D] [Z] [D] C/ [D] [W] [P] [W] [T] [W] [U] [S] VEUVE [W] veuve [W] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb27
19 septembre 2012
19 septembre 2012
(Dominique, Anne, Séraphin et Jean-Pierre) et les consorts E...-X...
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfd6b63637c907b7bac
5 janvier 2023
5 janvier 2023
- la condamner, enfin, aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Alexandre BORIES, avocat au barreau de Montpellier, sur ses affirmations de droit.
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
INTIMES : Maître [W] [M] ès qualités de liquidateur de la SASU VAL NURIA [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre
Source officiellePage 12 sur 253