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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86a
29 janvier 2008
29 janvier 2008
comme une fibrose pulmonaire consécutive à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre de travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante ; notamment dès 1951 les travaux de calorifugeage
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678e8fb8a9d9693e17aa
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Seule est discutée l'exposition professionnelle de Monsieur [D] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bc038d0ccf000877e57f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Seule est discutée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02036_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Sur l'exposition aux poussières d'amiante : En ce qui concerne le cadre juridique de la responsabilité : 14.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00903_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
visite de l'inspection des installations classées qui a eu lieu le 17 septembre 2013, relevant douze non-conformités, dont l'absence d'analyses de retombées de poussières biannuelles.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00912_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
visite de l'inspection des installations classées qui a eu lieu le 17 septembre 2013, relevant douze non-conformités, dont l'absence d'analyses de retombées de poussières biannuelles.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abaa
12 février 2008
12 février 2008
Elle soutient que la découpe des briques réfractaires ne générait pas de poussière d' amiante et qu' au demeurant, à l' époque, c' est à dire avant la publication de l' arrêt du 17 août 1977, la société
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03031_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
verser la somme de 30 000 euros, assortie des intérêts de retard, en réparation des préjudices résultant de carences fautives dans la prévention des risques liés à l’exposition des travailleurs aux poussières
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6358cda0c40aa805a7864bf6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[Z] [M] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielle1ère Chambre civile
65449cf9c71a6a83181c8d2c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
totales en suspension qui est la suivante : b) précisions relatives à l'émission de poussières totales en suspension (PTS) ba) Définition des poussières totales en suspension Il s'agit des particules
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61605d9d0958bc36961bd798
19 novembre 2014
19 novembre 2014
L'exposition des travailleurs aux poussières a été réglementée dès la loi du 12 juin 1893 et ses décrets d'application.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d88
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Seule est contestée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3b9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531aa81daa831884f3c5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
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