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4 725 résultats pour « RENIER Hervé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75d3cdc6046d4774e022

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] et Mme [T] ajoutent dans leurs écritures que la surface ainsi modifiée ne requiert plus l'emploi de la herse, de sorte que cette cause de l'envol du sable a disparu.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

60361cb03cf5428079e96821

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Par actes d'huissier des 5 et 14 décembre 2006, la société HERVE a assigné la société INGEROP, la société AIA Architectes, la société CERA et la société COPIBAT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f72

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

No 05/02435 AFFAIRE : Hervé X... C/ Patrick Y... ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f750c46527a11effc4b78b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

SAS IFIT HEALTH ET FITNESS FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec39

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Une rente pour un taux d'incapacité permanente partielle de 20 % a été attribuée à M. X... à compter du 31 août 2006, date de sa consolidation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a368

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a925

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Hervé X... de ses demandes, -condamné M. Hervé X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d76

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

prise en la personne de son représentant légal en exercice 197 rue Félix Pyat 13300 SALON DE PROVENCE Représentée par Me Hervé DUTEL de la SELARL LOUIT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23f027ca18b0008e5835b

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

octobre 2017 puisqu'il a constaté la hernie et l'atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f0831899195d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 OCTOBRE

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde97beee0f8318b972c0

Appel

30 août 2023

30 août 2023

COUR D'APPEL DE RENNES N° 23/204 N° N° RG 23/00446 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UBM4 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bdea0beee0f8318b972e6

Appel

30 août 2023

30 août 2023

public article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hervé BALLEREAU, Président de chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1b5

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Melle Madeleine HERVE C/ M. Jean Yves Z... M. Rémi A...

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CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db8b

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me GALLAND INTIMÉ Monsieur Hervé Jean Guy Léon Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 10/00898 AFFAIRE : Hervé X... C/ S.A.

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CA

7ème Ch Prud'homale

69f43819cdc6046d472d43b0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q] [L] C/ S.A.S. [1] RG CPH : 19/00789 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : 30/04/26 à : Me Palicot Me Mlekuz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d17

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 novembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/02672 Hervé Y... / Isabelle Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45f

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Marie-agnès LESTOILLE, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Eugène Z...

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CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01793_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 10 mars 2025, le docteur A, désigné en qualité d'expert, a remis son rapport, lequel a été communiqué, pour observations, aux parties.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7213b201587f74be03d3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DU LITIGE M.

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