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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f580
24 avril 2012
Que l'expert a constaté également que la couleur des tabliers des volets roulants n'étaient pas totalement conformes aux prévisions contractuelles (blanc cassé au lieu de beige) ; Que les époux X..
Chambre Civile
6524ea1a01887783183996a3
5 octobre 2023
[B] a indiqué qu'autrefois, le tablier était constitué de rails de chemin de fer qu'il a lui-même enrobés de béton.
3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630813ef607c90ab6392
10 janvier 2023
[Z] [G], à savoir diverses parcelles en nature de landes, prés et taillis situées sur la commune de [Localité 52].
4ème Chambre
5fca8c341852847e77ac67dc
10 septembre 2020
Il observe que les lames finales des tabliers des volets roulants sont également démontables. M.
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
En application de l'article 159, l'acte de saisie est tabli, si celui-ci assiste Ë l'op ration, en pr sence du d tenteur , et l'acte lui est remis en ce cas.
6253cab9bd3db21cbdd8bd9a
12 mars 2008
714-715-716-717-718-719-720-721-728-729-730-731-732-733-734-735-736-737-740-741-742-743-744-745-746-748-749-750-751-752-753-754-755-457-458-459-460-461-462-479-480-481-485-484-486-471-473-475 Bois Taillis
6253ca65bd3db21cbdd8aec3
21 novembre 2007
Le tablier de la baignoire carrelé comporte une grande trappe de visite. Des joints souples ont été effectués autour des appareils sanitaires. (...
6253cd07bd3db21cbdd92114
6 mars 2015
deux caves dessous, une grange bâtie en pierres et couverte en « fibro », un poulailler bâti en pierres couvert en tôle ondulée, une ancienne loge à porcs et des parcelles en nature de pré, terre et taillis
Chambre Sociale
69f43545cdc6046d472cd3d0
30 avril 2026
les deux vidéos produites par l'appelant montrent, pour l'une, un homme qui déjeune en compagnie de quelqu'un qui la filme et, pour l'autre, un autre homme en tenue civile qui filme un cuisinier, en tablier
1ere Chambre Section 1
64a7b2533bcaf505db696b1f
4 juillet 2023
Un bon de réception de travaux a été signé le 3 octobre 2019 avec les réserves suivantes : bruit dans la montée et la descente du tablier ; visserie non laquée à revoir ; coin du support abîmé.
Chambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6510
12 avril 2023
[Cadastre 3] juillet 1992 stipulant que ce lot, cadastré section AD au lieu-dit [Localité 9] n°[Cadastre 2] en sol pour 0 are 18 centiares, en sol et n° [Cadastre 3] pour 0 are 78 centiares en bois taillis
6253cb34bd3db21cbdd8d179
20 mai 2009
SUR QUOI, Attendu que les pièces régulièrement communiquées établissent que selon acte notarié du 20 juin 2002, Vincent Z... recevait par donation une parcelle en nature de bois et taillis cadastrée
5e Chambre
63d37b60d1bc2605de4b4dcf
26 janvier 2023
Mme [S] expose qu'elle a subit une ablation d'une partie de l'estomac pour des raisons médicales et perdu plus de 60 kg ; que cette perte de poids considérable a entraîné l'apparition d'un tablier abdomino-pelvien
1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a7826f3a04f52167bf
5 avril 2023
elle produit un extrait cadastral faisant ressortir la présence de deux petites constructions, la parcelle étant par ailleurs décrite dans l'acte de vente comme 'une parcelle de terre en nature de taillis
2ème Chambre
661f660b2313f20008a52735
16 avril 2024
La société Elex Bretagne a constaté un dysfonctionnement au cours de l'ouverture et de la fermeture ainsi que des traces d'éraflures sur trois des quatre tabliers des portes de garage à enroulement.
3e chambre sociale
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17 juillet 2024
Le périmètre de marche était tabli à 500m sans aide technique. Les actes en lien avec l'entretien personnel étaient réalisés en autonomie.
Chambre 1-8
6719e4d85857dd64cbdaa370
23 octobre 2024
et alors que des travaux d'ampleur étaient nécessaires dans l'immeuble et dans l'appartement visé précisément, -que ce bailleur a profité de son état de faiblesse et de précarité pour lui louer ce taudis
Chambre A - Civile
6799c948d742d0b11d26be6f
28 janvier 2025
l'existence d'un bail rural verbal sur la ferme des [Adresse 4] à [Localité 5] (72) et par extension à [Localité 6], comprenant des bâtiments d'habitation et d'exploitation, des terres, prés, landes, taillis
6253c926bd3db21cbdd87666
14 avril 2005
vidence la juridiction saisie en premire instance, elle doit noncer, dans son contredit, des moyens pertinents au regard de l'objet du litige port devant la Cour, c'est-Ë-dire des moyens susceptibles d' tablir
6253ca9bbd3db21cbdd8b844
26 mars 2008
qui borde et franchit le ru Charcot sur les parcelles voisines en élargissant « à coups de bulldozer » un sentier privatif qui longeait le ru sur sa propriété et en débroussaillant un talus dont le taillis
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