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579 résultats pour « Taulier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f580

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Que l'expert a constaté également que la couleur des tabliers des volets roulants n'étaient pas totalement conformes aux prévisions contractuelles (blanc cassé au lieu de beige) ; Que les époux X..

Source officielle
CA

Chambre Civile

6524ea1a01887783183996a3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[B] a indiqué qu'autrefois, le tablier était constitué de rails de chemin de fer qu'il a lui-même enrobés de béton.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

63be630813ef607c90ab6392

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[Z] [G], à savoir diverses parcelles en nature de landes, prés et taillis situées sur la commune de [Localité 52].

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca8c341852847e77ac67dc

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Il observe que les lames finales des tabliers des volets roulants sont également démontables. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872aa

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

En application de l'article 159, l'acte de saisie est tabli, si celui-ci assiste Ë l'op ration, en pr sence du d tenteur , et l'acte lui est remis en ce cas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd9a

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

714-715-716-717-718-719-720-721-728-729-730-731-732-733-734-735-736-737-740-741-742-743-744-745-746-748-749-750-751-752-753-754-755-457-458-459-460-461-462-479-480-481-485-484-486-471-473-475 Bois Taillis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec3

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Le tablier de la baignoire carrelé comporte une grande trappe de visite. Des joints souples ont été effectués autour des appareils sanitaires. (...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92114

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

deux caves dessous, une grange bâtie en pierres et couverte en « fibro », un poulailler bâti en pierres couvert en tôle ondulée, une ancienne loge à porcs et des parcelles en nature de pré, terre et taillis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43545cdc6046d472cd3d0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

les deux vidéos produites par l'appelant montrent, pour l'une, un homme qui déjeune en compagnie de quelqu'un qui la filme et, pour l'autre, un autre homme en tenue civile qui filme un cuisinier, en tablier

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2533bcaf505db696b1f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Un bon de réception de travaux a été signé le 3 octobre 2019 avec les réserves suivantes : bruit dans la montée et la descente du tablier ; visserie non laquée à revoir ; coin du support abîmé.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de49477fe04f5cc6510

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Cadastre 3] juillet 1992 stipulant que ce lot, cadastré section AD au lieu-dit [Localité 9] n°[Cadastre 2] en sol pour 0 are 18 centiares, en sol et n° [Cadastre 3] pour 0 are 78 centiares en bois taillis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d179

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

SUR QUOI, Attendu que les pièces régulièrement communiquées établissent que selon acte notarié du 20 juin 2002, Vincent Z... recevait par donation une parcelle en nature de bois et taillis cadastrée

Source officielle
CA

5e Chambre

63d37b60d1bc2605de4b4dcf

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Mme [S] expose qu'elle a subit une ablation d'une partie de l'estomac pour des raisons médicales et perdu plus de 60 kg ; que cette perte de poids considérable a entraîné l'apparition d'un tablier abdomino-pelvien

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642e63a7826f3a04f52167bf

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

elle produit un extrait cadastral faisant ressortir la présence de deux petites constructions, la parcelle étant par ailleurs décrite dans l'acte de vente comme 'une parcelle de terre en nature de taillis

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a52735

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La société Elex Bretagne a constaté un dysfonctionnement au cours de l'ouverture et de la fermeture ainsi que des traces d'éraflures sur trois des quatre tabliers des portes de garage à enroulement.  

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f9

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le périmètre de marche était tabli à 500m sans aide technique. Les actes en lien avec l'entretien personnel étaient réalisés en autonomie.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4d85857dd64cbdaa370

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

et alors que des travaux d'ampleur étaient nécessaires dans l'immeuble et dans l'appartement visé précisément, -que ce bailleur a profité de son état de faiblesse et de précarité pour lui louer ce taudis

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6799c948d742d0b11d26be6f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

l'existence d'un bail rural verbal sur la ferme des [Adresse 4] à [Localité 5] (72) et par extension à [Localité 6], comprenant des bâtiments d'habitation et d'exploitation, des terres, prés, landes, taillis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87666

Appel

14 avril 2005

14 avril 2005

vidence la juridiction saisie en premire instance, elle doit noncer, dans son contredit, des moyens pertinents au regard de l'objet du litige port devant la Cour, c'est-Ë-dire des moyens susceptibles d' tablir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b844

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

qui borde et franchit le ru Charcot sur les parcelles voisines en élargissant « à coups de bulldozer » un sentier privatif qui longeait le ru sur sa propriété et en débroussaillant un talus dont le taillis

Source officielle

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