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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7eca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68032e2a1fa67923f78829a1
18 avril 2025
18 avril 2025
[B] [G] né le 12 Juillet 1999 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 17 Avril 2025 à 14h50
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062628558704f52e68c9
6 avril 2023
6 avril 2023
] Représentant : Me Bruno WECXSTEEN, avocat au barreau de LILLE INTIMES Monsieur [C] [J] et Madame [O] [L] épouse [J] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gaëlle THUAL
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
00991 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWUD Mademoiselle [A] [O] [U] AJT du 28/12/2021 n° 97411/002/2021/008778 complétée par décision du 03/05/2022 [Adresse 12] [Localité 17] Représentant : Me Caroline THIBAULT
Source officielle1ère chambre section inst
670f58584ad0d5ee7d7e5d4c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° du 15 octobre 2024 R.G : N° RG 24/00700 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPP3 [W] c/ [V] CM Formule exécutoire le : à : la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c1fd8d0ccf000877e803
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le 27 Janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/02028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL THIBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c067
24 avril 2008
24 avril 2008
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mmes TEHEIURA et Mme PINET-URIOT, conseillères, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac4
1 octobre 2010
1 octobre 2010
, Conseiller, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63660b44bb0cef7f742792f2
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Représentée par Me Denis EVRARD de CABINET EVRARD - BRENNUS AVOCATS, avocat au barreau de SENS Monsieur [N] [M] né le 17 décembre 1995 à [Localité 11] [Adresse 9] [Localité 14] Représenté par Me Alain THUAULT
Source officielleChambre 1-8
68df5f1a38ac3a658931de53
2 octobre 2025
2 octobre 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'immeuble '[Adresse 2]' sis à [Localité 1] Représentant : Me Thibault
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90ea67f3dd969e55073
25 juillet 2023
25 juillet 2023
MICHAUT Représentant : Me Xavier COLOMES de la SCP X.COLOMES,S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI- THIBAULT, avocat au barreau de L'AUBE APPELANTE E.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911639036b39a0de81db
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ASSELAIN, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de M.POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante APPELANT [5] [Adresse 2] [Localité 4] ayant Me Thibault DOUBLET, avocat au
Source officielleChambre 1-5
S.A.R.L. IMMOREVEL, appelantsc/SASU AS REMANA
6870a4bc05f84751fcf0f5cf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants SASU AS REMANA Représentant : Me Thibault
Source officielle1ère chambre section JEX
671894b7d8ceca1cd7019284
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[G] [L], représentant : Me Stanislas COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU ZANCHI-THIBAULT, avocat au barreau de l'AUBE INTIMEE URSSAF CHAMPAGNE ARDENNES, représentant : Me Laurent POUGUET
Source officielleChambre sociale
6719e5145857dd64cbdaa6ac
23 octobre 2024
23 octobre 2024
BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS Association AGS - CGEA D'[Localité 3] Association CGEA ILE DE FRANCE OUEST Représentée par Me Mikaël MATHIEU de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
fonction de greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Jean-Yves X... ... 44000 NANTES Représenté par Me Philippe JOYEUX de l'ASSOCIATION CHOUCQ, LE THUAUT
Source officielleChambre Commerciale
67134bf4208351cec658661b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
1951 à [Localité 16] [Adresse 6] [Adresse 6] Ayant pour avocat postulant Me Alexandre GODEAU, membre de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS, et pour avocat plaidant Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef78
15 décembre 2011
15 décembre 2011
De cette union est issu un enfant, Thibault, né le 9 juin 1995 à Maubeuge.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032b06bb4276627cd07589c
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Thuault-Ferraris-Lepretre-Cornu, avocat au barreau d'Auxerre COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 novembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb2
13 avril 2018
13 avril 2018
THUAULT-FERRARIS-LEPRETRE-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePage 12 sur 115
TAXI THUAULT 66
19/07/2026
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LA LEXOVIENNE, THUAULT, Francoise Rose Marie, PEPIN
Cession sous acte authentique en date du 01/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Saint-Clair saint désir 14100 Lisieux
10/07/2026
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LANGLOIS-THUAULT, Honorine, Mireille, Liliane, Georgette, MEYER
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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THUAULT, Louis Roger Pierre
26/05/2026
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MAISON THUAULT
19/05/2026
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