Au terme de celles-ci, il conclut à la réformation de la décision aux fins d'une part, qu'il soit jugé qu'il exercera son droit de visite et d'hébergement sur Valentin l'intégralité des vacances de Toussaint

de l'enfant au domicile de sa mère, - dire que le droit de visite et d'hébergement de Monsieur X... s'exercera : * les week-ends égaux ou supérieurs à trois Jours, * la totalité des vacances de Toussaint

cour : Jugement rendu le 30 Mars 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2020F01698 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT

X... sis à Bléré (150 parcelles), Sublaines (4) et Civray de Touraine (4) et, le 21 mai 1990, renouvelaient cette inscription pour tenir compte du remembrement de Bléré (vol. 1990 V, no 227), mais non

juillet 2010, le juge aux affaires familiales a fixé la résidence habituelle des enfants chez leur mère, organisé le droit de visite et d'hébergement du père pendant l'intégralité des vacances de Toussaint

l'attente d'une nouvelle décision, dit que Mme Y... devra rencontrer l'enfant à trois reprises en milieu neutre et, lorsque ces trois rencontres auront eu lieu, les 4 premiers jours des vacances de Toussaint

Mme B exploite sous forme d'une entreprise individuelle et sous la raison sociale " Le Moulin's Club " une activité de club libertin et échangiste à Sainte-Maure de Touraine (Indre-et-Loire).

[C] à l'encontre de la Scp [R]-Touraille et M. [R] irrecevable car prescrite, - condamné M. [C] à payer à la Scp [R]-Touraille et M.

vendredi à 18 H 00 au dimanche à 18 H 00, avec extension aux jours fériés accolés, les trajets étant partagés par moitié, * hors période scolaire : pendant l'intégralité des vacances scolaires de la Toussaint

22/16780 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPXD [F] [J] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à : - Me Audrey TOUTAIN

d'un traité du 16 juin 2000, cette association a absorbé le Conseil Interprofessionnel des vins d'Anjou et de Saumur ( CIVAS) et le comité interprofessionnel des vins d'appellation d'origine de la Touraine

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 21 Février 2023, enregistrée sous le n° 17/02324 APPELANT [P] [K] Représenté par Me Emmanuel TOURAILLE de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 22/00541 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL le 21 Mars 2024 Appelant : Monsieur [U] [V], représenté par Me Jean-toussaint

[Localité 2] Non comparant INTIMÉE : Madame [G] [T] [R] [F] née le 17 Février 1963 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante Représentée par Me Audrey TOUTAIN

INTIMÉES : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération SA [11] [Adresse 17] non comparante et ni représentée SA [15] chez [13], [Adresse 16] non comparante et ni représentée CRCAM DE LA TOURAINE

SUIVANT REQUETE EN RECTIFICATION DE L'arrêt du 29 mai 2024 : Madame [M] [R] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Dominique TOUSSAINT

vendredi fin des classes si l'enfant n'est pas scolarisé le samedi matin ou du samedi fin des classes, au dimanche 19 heures, sur le territoire français métropolitain, * la totalité des vacances de Toussaint

TOURAINE Expéditions le : 15 MARS 2017 SELARL MS SIMONNEAU U. R. S. S. A. F. DU CENTRE T. A. S. S.

Représenté et assisté sur l'audience par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 Maître Pauline Y... demeurant ...

Représentée par Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire