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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b61
14 novembre 2007
14 novembre 2007
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES: Mme Béatrice X... a été embauchée le 1o septembre 1990 par la Compagnie des Filles de la Charité, aux droits de laquelle vient l' association Vincent de Paul
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836b
16 mars 2006
16 mars 2006
SUR CE Le 9 avril 2002 une déclaration de créance a été adressée à Maître VINCENT au nom de la caisse RESURCA pour un montant de 148 804,64 euros à titre privilégié.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e651
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Vincent X... né le 13 Décembre 1962 à MONTBELIARD (25200) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a695
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Son fils Vincent X... a vécu depuis sa naissance dans cet appartement.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945c3
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Mme B... N... épouse A... Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelants C/ Mme L... K... Mme L...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93548
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Vincent ... ... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Valérie VINCENTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Corinne Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1c
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Vincent X... en qualité de fraiseur.
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c695
23 mai 2008
23 mai 2008
Vincent X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a2
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Y..., selon ses explications se réfugie au commissariat lorsqu'il entend un gros choc et constate que Cyril Z... vient de jeter une pierre dans le pare-brise, les autres membres du groupe donnant des
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae08
31 mai 2007
31 mai 2007
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2007 XF No 2007 / 326 Rôle No 06 / 09215 Vincent Pierre Y... C / S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc87
14 avril 2011
14 avril 2011
Nathalie X...et Vincent Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Julie née le 17 janvier 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348f
19 juillet 2016
19 juillet 2016
C/ Me Vincent Y...
Source officielle1ère Chambre
6a225bf3cdc6046d47380791
4 juin 2026
4 juin 2026
[U] [B] immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°352 651 673 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent TORTIGUE de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocat au barreau de Bayonne
Source officielleChambre 17 (SC)
66ea6d685d483ec111269540
22 août 2024
22 août 2024
[L] [P] Copie transmise par mail : - à Me Vincent FRITSCH - au directeur d'établissement - à Mme la Préfète du Bas-Rhin - au directeur de l'[Localité 3] - au JLD copie à Monsieur le PG le
Source officielleChambre 4 A
68fc5ba7af64986e40f7c702
24 octobre 2025
24 octobre 2025
La Fondation Vincent de Paul fait valoir que Madame [O] a été intégrée à la clinique de la [Localité 7], alors que Madame [N] [F] née [T] [J] travaillait à l'Ehpad de [5].
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02240_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Berck a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la société à responsabilité limitée (SARL) Vincent
Source officielle15e Chambre A
61631219615c943a65e04355
13 janvier 2012
13 janvier 2012
INTIMES Madame [E] [V] [L] divorcée [I] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Vincent Z... [...] Mme Nathalie A... épouse Z... De nationalité française Exerçant la profession d'auteur Demeurant [...]
Source officielle8e Chambre A
61631f498007cf6451ddcc6a
12 janvier 2012
12 janvier 2012
L'article 2 du BAIL DE LA SCI SAINT VINCENT et l'article « Durée» du BAIL DE LA SCI LA RONDE stipulent qu'en cas de résiliation dudit bail par la CLINIQUE SAINT VINCENT pour quelque cause que ce soit,
Source officiellePage 12 sur 984