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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
66fce3fb8d6ea26f688da923
1 octobre 2024
1 octobre 2024
immatriculée au RCS de LORIENT sous le n° 450 776 968, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Claudine WAGNER
Source officielleSociale B salle 2
5fdb349a99906c0b28caca47
29 mars 2019
29 mars 2019
de physicien médical dans un centre de radiothérapie de [Localité 5], exploité initialement par la société IRIDIS NORD, puis à compter du 13 décembre 2013 par la société civile de moyens " CHOSSIERE§WAGNER
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01320_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A C et Mme D B épouse C, représentés par Me Wagner, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la commune de Saint-Forget, en application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be83
30 mai 2008
30 mai 2008
Au cours de ce congrès, le Professeur WAGNER exposa les résultats d'études menées en Afrique du Sud sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f199
7 février 2012
7 février 2012
née le 10 Septembre 1965 à JOSSELIN (56120) ... 56600 LANESTER représentée par SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assisté de Maître WAGNER, avocat, INTIMÉ : Monsieur Samuel Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c8ef1fdc5b777c90993010
18 janvier 2023
18 janvier 2023
A0073 à DÉFENDEURS Monsieur [N] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me François WAGNER
Source officielle1ère Chambre
67061e5ffde28ee4207113ae
8 octobre 2024
8 octobre 2024
avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : SCI DES VIGNES [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle1ère Chambre
67061e5ffde28ee4207113b0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : SCI DES VIGNES [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle1ère Chambre
67061e5ffde28ee4207113b2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : Madame [T] née le 22 Juillet 1981 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleRétention Administrative
686ca6f7ab48d770a9cb5e64
7 juillet 2025
7 juillet 2025
assisté de Sonia DE SOUSA, greffière, dans l'affaire : - Monsieur [R] [P] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé à l'EPSM [Localité 5]-[Localité 4] comparant, assisté de Me Nastassia WAGNER
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6a9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6ab
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6ad
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6af
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6b1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6b3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle1re Chambre B
6162cc36fea1086acdbe41ed
16 mai 2012
16 mai 2012
Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, ayant pour avocat la SCP WAGNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d845
11 janvier 2011
11 janvier 2011
juridictionnelle Totale numéro 2009/ 002357 du 12/ 03/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l'immeuble LE FORUM 1 à 21 allée Richard Wagner
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05797_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2019, Mme B, représentée par Me Wagner, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 29 octobre
Source officielleJuge des référés
ORCA_22PA02362_20240816
16 août 2024
16 août 2024
l'intégration (OFII) au préfet de la Seine-Saint-Denis de l'avis du 5 février 2021 du collège de médecins de l'Office que ce dernier a été rendu par un collège composé des docteurs Philippe A, Xavier Wagner
Source officiellePage 12 sur 39