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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
6789f8a8482fcecad732ff2b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Menuiserie ébénisterie [L] a déclaré ses créances, le 10 avril 2020, à l'exception de celle relative au chantier de [Localité 8] d'un montant de 14 257,65 euros.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cf3
21 octobre 2024
21 octobre 2024
à payer aux époux [E] la somme de 41 973,91 euros TTC au titre du trop versé à la société G&W menuiserie, - condamné in solidum Mme [K] et la société G&W menuiserie à payer aux époux [E] la somme totale
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d5d1d7564000872dcb9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
confié par la société les jardins palatins à la SA Ridoret Menuiseries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e6a
27 janvier 2004
27 janvier 2004
La SARL MENUISERIE DU FOREZ, assurée en décennale auprès de la MAAF, a réalisé le lot menuiseries.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Menuiserie Gracia pour les menuiseries intérieures et extérieures bois ; - M.
Source officielleChambre Civile
65b35f561d7564000872dd78
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par acte du 20 décembre 2022, la SARL MENUISERIE BOIS GUYANE relevait appel de l'ordonnance.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00909_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
La réalisation du lot n° 6 " menuiseries intérieures bois " a été dévolue au groupement composé des sociétés Ridoret Menuiserie et Champigny Segelles, dont la société Ridoret est mandataire, par marché
Source officielle5ème chambre sociale PH
68edd8fb87178132e1935102
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La SAS Menuiserie [M] a été constituée le 15 février 2003 et a acquis les parts de l'EURL Mc Menuiserie, laquelle a été radiée le 27 août 2009.
Source officielleChambre 2 A
6905d49818ad6c6cb289698a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SCI Florwell a formé des appels en garantie contre les sociétés Menuiserie ébénisterie [U] [T] et Eiffage construction Alsace.
Source officielleRéférés
6809c9311f1ed98b447f4328
23 avril 2025
23 avril 2025
somme de 55 193 euros au titre du solde du contrat du 7 décembre 2020 - débouté la société RD MENUISERIE de sa demande au titre de la résistance abusive - condamné Mme [C] à payer à la société RD MENUISERIE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8e92a5b3e8ade13e42
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[J] [E] a été engagé par la société Menuiserie du [Adresse 5] (la société ou l'employeur) suivant contrat à durée déterminée à compter du 10 octobre 1996 en qualité de menuisier.
Source officielleCour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91464
15 avril 2014
15 avril 2014
2011, enregistrée sous le no 10/ 00390 APPELANT : Monsieur Rémy X... ... 33000 BORDEAUX représenté par Maître Joseph MUEL, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE : SARL MENUISERIES
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03006_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
contentieuse antérieure Par une ordonnance du 16 mars 2020, le juge-commissaire du tribunal de commerce de Dijon, chargé de la procédure de redressement judiciaire de la SARL Pacotte et Mignotte Menuiserie
Source officielle1ère chambre civile A
68032e361fa67923f7882a1d
17 avril 2025
17 avril 2025
résiliation du marché des menuiseries intérieures le 22 juin 2023.
Source officielleChambre 3 A
6524ea110188778318399667
9 octobre 2023
9 octobre 2023
La société NF Menuiseries s'est opposée aux demandes expliquant n'avoir contracté aucun engagement à rembourser Madame [Z].
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c5
19 février 2018
19 février 2018
, venant aux droits de la société AOCM Menuiserie, la somme de 49 044,57 euros, avec intérêts à compter du 29 janvier 2007, au titre du solde dû sur un marché de travaux de menuiserie avec travaux supplémentaires
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb7389
4 avril 2024
4 avril 2024
VFM MENUISERIES S.C.P.
Source officielle1ère Chambre
6864bea8f8541312a816c4c8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Z] [H] * le 31 janvier 2025 par l'Eurl Menuiserie Godu. M.
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9529c3df04f589a427
11 avril 2023
11 avril 2023
/ plâtrerie, * les difficultés d'approvisionnement concernant les menuiseries extérieures en bois, * la nécessité de fondations spéciales.
Source officielle1ère Chambre
6707700b81e733ee26982d85
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[Z], Mme [D] et la société Menuiserie Cattet Couvertures Charpentes Zinguerie aux dépens comprenant les frais de l'expertise judiciaire, avec distraction.
Source officiellePage 12 sur 258