Des travaux effectués par ceux-ci avant leur départ ont d'ailleurs été facturés par la société E-MAGINEURS.

Il a été rappelé les conditions dans lesquelles les travaux effectués sur le balcon ont été réalisés.

Deux experts ont été désignés, l'un pour apprécier le rapport de cause à effet entre les dégradations dont il est demandé réparation et les travaux effectués, l'autre pour apprécier le montant des dommages

en cause ; par ailleurs, l'attestation établie par un entrepreneur, selon laquelle les travaux effectués dans l'immeuble n'ont pas conduit à accroître sa surface habitable, est contredite par les factures

Aucune des pièces produites à la procédure n'autorise à tenir pour certaine, même après les travaux effectués à la demande de Mme [P] par la société Gouttières Couleurs, l'étanchéité de la terrasse devenue

de la société CORSE DECO CONCEPT, le chiffrage des travaux effectués, l'établissement des comptes entre les parties, la fourniture des postes à galandage ainsi que des carreaux de verre manquants

Les travaux ont été effectués courant 2012 pour s'achever en mars 2013 sauf espaces extérieurs et enduits.

accomplis à la date où l'entreprise JMS Constructions a cessé d'intervenir pour le compte de Monsieur X..., - de décrire avec précision les travaux effectués, - de préciser quelles ont été les dégradations

a été vendue en 1985, - les travaux qu'elle a effectués et payés ont profité à sa soeur Mireille ce qu'a admis l'expert, - elle a droit à une rémunération, - en 1989 avec l'aide de sa famille et d'amis

[F] [X], avec pour mission de : - se rendre sur place ; - entendre les parties et tous sachants ; - se faire communiquer tous documents et pièces utiles ; - décrire les travaux effectués par la société

première instance en date du 9 août 2013, 'à titre subsidiaire, condamner la SA Ermitage du Riou à payer à la SARL Elite construction la somme correspondant aux travaux effectués déduction faite de 1600

Toutefois, l'acquéreur subroge le vendeur dans le versement de l'indemnité différée de 68.783,44 €, il conviendra qu'il adresse à l'assurance les factures justifiant des travaux effectués ». M.

le syndicat des copropriétaires demande la condamnation de la Commune à lui rembourser la somme de 107.775,72 euros correspondant à la moitié du montant des travaux effectués par lui à ses frais avancés

Nous vous rappelons encore l'obligation de votre contrat de travail de nous restituer tous les travaux effectués pour l'entreprise dans le cadre de vos fonctions (fichiers) tout document en original et

Il avait ainsi relevé que des travaux avaient été effectués dans le bien immobilier concernant : - les modifications des menuisiers extérieurs, - le changement des sols, - les travaux de décoration

Elle ajoute que le litige l'opposant à l'autre locataire Mme [D] et qu'elle ne cherche pas à dissimuler ne se prononce pas sur les travaux effectués par Mme [F].

Les consorts [P]-[C] contestent devoir indemniser le montant des travaux effectués à défaut de départ spontané des occupants des lieux.

compensation financière versée à la SARL Technopoudre à raison des agencements et aménagements qu'elle a réalisés dans l'immeuble pris en location, la somme de 75 000 euros correspondant à la valorisation des travaux

d'AJACCIO du 16 février 2009 qui : " constate que par acte sous-seing privé du 20 décembre 1996, la SCI DU SUARTELLO a restitué aux consorts X... la totalité des terrains non affectés aux tranches de travaux

Elle maintient d'ailleurs que les travaux effectués par M.