Elle détaille chacune de ses prestations et précise le temps qu'elle y a consacré.

Par application de l'article 455 du code de procédure civile, il sera référé aux écritures des parties pour le détail de leur argumentation.

Pour l'exposé détaillé des moyens des parties et ainsi que le permet l'article 455 du Code de procédure civile, il est expressément référé à leurs écritures susvisées telles que soutenues à l'audience

en présence de l'ensemble des élus du CSE le 5 décembre 2023, - eu égard à l'ensemble des diligences accomplies dûment justifiées tant dans leur durée que dans la tâche exacte par la production du détail

[J] indique qu'il accuse réception d'une mise en demeure de régulariser une facture de 36.910.91 € et que son comptable lui demande le détail des prestations et services qui fondent cette régularisation

Est également joint une fiche détaillée de diligences sur 7 pages.

En ce sens, l'URSSAF détaille, dans ses conclusions, le calcul opéré pour les cotisations définitives 2008 et 2009 sur la base de revenus dits « taxés d'office ». Si M.

normales des soins qui étaient nécessaires, soit à l'état antérieur), * à partir des déclarations de la partie demanderesse imputables au fait dommageable et des documents médicaux fournis, décrire en détail

la société FOSELEV INDUSTRIES reprenait les différents chefs de redressement, le mode de calcul comprenant les bases retenues, les taux de cotisations et le montant des cotisations dues ; qu'aucun détail

un commerce de prêt-à-porter, activité poursuivie par la société French Accent ; que le preneur a en conséquence commis une infraction grave aux dispositions du bail, à usage exclusif de commerce au détail

en compte la quantité des travaux exécutés ; la comparaison entre l'état d'avancement retenu en cours de chantier et celui résultant des constats contradictoires n'a fait l'objet d'aucune analyse détaillée

Par ailleurs, il résulte de l'instruction, notamment du calendrier détaillé d'exécution des travaux du 14 décembre 2012, que le maintien de la grue G2 pour une durée complémentaire de six semaines, du

En l'espèce, la société Adna Partners ne fournit aucun relevé détaillé de ses diligences ou démarches, ni décompte détaillé de temps passé.

Sur la prime annuelle la Holding Sarjel contestant que la convention collective de commerce de détail de gros à prédominance alimentaire puisse lui être applicable, soutenant que les bulletins de salaire

Aux termes de son mémoire ampliatif d'appel déposé au greffe de la cour le 27 novembre 2014, écritures auxquelles la cour se réfère pour le détail de l'argumentation et des moyens, M.

Or, ces tableaux mensuels de recettes journalières présentés lors des opérations de contrôle ne pouvant permettre à eux seuls de justifier les recettes, dans la mesure où ils se limitent à détailler par

sont ventilées selon les rubriques suivantes et seront présentées en fournissant les bases de calcul : - personnel et charges sociales ; - achat de fournitures () ; - nettoyage (sous-traitance) ; - détail

revenus seraient réputés distribués; ils n'ont dès lors pas été mis en mesure de comprendre et de discuter le quantum des impositions mises à leur charge au titre des années 2011, 2012 et 2013 ni le détail

montant de la créance du poursuivant en principal, intérêts majorés, intérêts des intérêts, accessoires s'élevant à la somme de : - sommes restant dues au titre du solde du prêt suivant décompté détaillé

Elle explique notamment qu'elle n'a signé qu'un document d'une seule page, sans descriptif détaillé annexé, que les onglets produits détaillant chacun des postes ne lui ont pas été adressés et n'ont pas