Dans ses dernières conclusions déposées le 6 janvier 2023 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Launet demande à la cour de : '- juger

La cour observe que le devis produit par l'appelante ne détaille pas les prix par prestation mais les fixe globalement par lot et par pièce.

G] [Y] ont conclu avec la société Distribution Casino France des contrats de cogérants mandataires de succursales, à savoir successivement : - le 4 février 2008 pour l'exploitation d'un magasin de détail

[T]) concerne un autre salarié, qu'enfin, aucun décompte détaillé n'a jamais été fourni au salarié.

Or ces mentions entrent en contradiction tant avec le détail des heures travaillées pour la colonne correspondante, qu'avec le récapitulatif du bas de page.

Pour preuve de ce trop versé allégué, la société produit aux débats un « état » détaillé des ventes concernées comportant la date, le nom du client, le montant HT de la commande et sa suite (« désisté

Au terme du tableau détaillé établi, le RSI justifie, qu'en l'absence du moindre versement de M.

[A] [X], aux termes de ses dernières conclusions en date du 10 mai 2022 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens développés, demande à la cour de : A titre principal :

Dans le cadre du présent recours, Me [A] communique un relevé détaillé de ses diligences entre le 31 mars 2021 et le 14 juin 2022 pour un total de 163 heures 45.

en vue de l'installation d'un système de traitement des rejets atmosphériques de la tour de prilling, dans un délai de six mois, un document justifiant de la finalisation des études d'ingénierie détaillée

en vue de l'installation d'un système de traitement des rejets atmosphériques de la tour de prilling, dans un délai de six mois, un document justifiant de la finalisation des études d'ingénierie détaillée

en vue de l'installation d'un système de traitement des rejets atmosphériques de la tour de prilling, dans un délai de six mois, un document justifiant de la finalisation des études d'ingénierie détaillée

inhérentes à la communication du luminaire avec son environnement, avec le poste et la centrale de commande : a) la référence du modèle de luminaire ; b) la description et les caractéristiques techniques détaillées

les impacts financiers pour les collectivités territoriales ; 5) tout éventuel autre document soumis au conseil avant qu’il et/ou au vu duquel il a prononcé son avis ; 6) les raisons et les motifs détaillés

d'informations traitant de l'exposition habituelle des populations aux rayonnements provenant d'un tel site, qui seraient communicables à toute personne, la divulgation de ce document pourrait, compte tenu des détails

De même, en l'espèce, la commission estime que la divulgation des modèles et fabricants auxquels se rapporte l'évaluation critique détaillée des fonctions, atouts, points faibles et perspectives de développement

l'instance, Ordonnons la radiation de la présente procédure, Disons qu'elle sera retirée du rôle des procédures en cours et ne sera rétablie que sur justification de l'accomplissement des diligences détaillées

Par suite, la commission ne peut que se déclarer incompétente pour se prononcer sur la demande de communication du détail de la cotisation réclamée pour l'année 2015, qui porte en réalité sur des renseignements

d'initiative, d'adaptation et de discernement dans l'action », « analyser et planifier une intervention », « rechercher, enquêter, analyser », et « prendre en compte les personnes » ; 8) le compte rendu détaillé

301 euros due au titre d’un solde de taxe foncière 2014 résultant de la mise en demeure de payer du 19 avril 2023 ; 3°) d'enjoindre à l'administration fiscale de produire les extraits précis et détaillés