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65 773 résultats pour « Claide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c6

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Claire X... et Yvette X..., régulièrement convoquées, n'ont pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4db

Appel

21 octobre 2009

21 octobre 2009

RG N : 09/00716 AFFAIRE : Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929ce

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

RG N : 14/ 01363 AFFAIRE : Catherine X... épouse Y..., Jean-Claude Y... C/ Marthe " Raymonde " B... épouse Z..., Patricia Z... épouse A..., Eric Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea7

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02306_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le projet global a été découpé en cinq lots, dénommées " Clain Moyen ", " La Clouère ", " Dive Bouleure/ Clain Amont ", " Auxances " et " Pallu ", relevant chacun d'une demande d'autorisation et d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894fa

Appel

21 août 2007

21 août 2007

C/ Michel Z..., Claude A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e24

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Gérard SOURY, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92122

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

C/ Claude Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5ab

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

APPELANTE : Madame CLaire Odette X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87628

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Nä 04/03602 AFFAIRE : Claire X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8938f

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

ORDONNANCE N DOSSIER N 07 / 1509 CONTESTATION ORDONNANCE DU BÂTONNIER EN MATIÈRE DE CONTESTATION D'HONORAIRES Mme Marie-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b800

Appel

2 mai 2008

2 mai 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2008 No 2008 / 270 Rôle No 06 / 17835 Marie- Claire X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Claude Y... représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Ginette Z...Antoinette A...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b0

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Jean-Claude Y..., M. Ludovic Y..., M. Maurice Y..., M. René Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5d

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Claude Y... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e9e

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON et Monsieur Gérard SOURY, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93dbf

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Par déclaration du 31 octobre 2017 Me Claire Louineau a relevé appel de cette décision au nom de Mme Sylvie X....

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01852_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un arrêté en date du 24 juin 2021, le maire de la commune de Claix a refusé de délivrer le permis de construire sollicité.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01878_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un arrêté en date du 24 juin 2021, le maire de la commune de Claix a refusé de délivrer le permis de construire sollicité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Agricole de Franche Comté a engagé une action en paiementc/M et Mme X

6253ccefbd3db21cbdd91c1b

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 07 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés

Source officielle

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