CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

19 321 résultats pour « commande par le client »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

615e0e58c25a97f0381f553c

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

OBJECTIF INTERIM AQUITAINE ne conteste pas avoir embauché Monsieur [X] ni les intérimaires; - leurs clientèles ont été systématiquement démarchées par leurs adversaires : . 9 clients pour la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8574b

Appel

17 septembre 2001

17 septembre 2001

BONNIER soutient avoir perdu une partie de sa clientèle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f456

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

X..., la relaxe de son client. Par jugement en date du 22 mai 2008, le tribunal correctionnel d'Auxerre a déclaré M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

60341b64f612fd0aefd1bd66

Appel

3 février 2017

3 février 2017

annulées ou refusées par les clients.

Source officielle
CA

2ème chambre

63104be64709e24f13d555c2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Par contrat en date du 10 décembre 2018, elle a commandé une impression sur 300 plaques de mousse polyuréthane, destinée à la société Airbus, auprès de la société Mignot Graphie (la société Mignot) pour

Source officielle
CA

2ème chambre

653a0712d0451e8318d0ec85

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

La clientèle publique est ainsi toujours virtuelle et potentielle et ne peut s'apparenter à une clientèle commerciale sur laquelle un opérateur économique a des droits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd85721

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

courrier du 25 juin 1993, la Société MICROAGE a fait savoir à la Société GROUPE TELCI que les contrats de maintenance souscrits par elle le 1er mai 1992 avaient été, conformément à l'article 16-2 des conditions

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03371_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

de particuliers et, d’autre part, de banque de financement et d’investissement ("wholesale banking") à destination d’une clientèle de grandes entreprises et d’établissements financiers.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6960b09bcdc6046d47b7d6a2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Mme [B] [T] produit, quant à elle : - un document intitulé 'Appréciation qualité de la prestation' par le client [11] du 22 août 2019, dans lequel le client se déclare très satisfait du travail réalisé

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdb53a2000bbd31a1331e0c

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

L'article 7 de ces conditions générales stipulaient notamment que 'toute restitution des outillages, fournis ou non par le client, se fera sous respect d'un préavis de trois mois (...)' et que 'le non

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd938f74415271dfa39ca95

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

, figurant au verso du bon de commande, ne peut être détaché sans amputer, au recto du contrat, des mentions essentielles que constituent le nom et l'adresse du client, et en ce que la mention de l'envoi

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163b52e1669d540ac7baa71

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

[M] lui a écrit pour lui demander de régler les causes du commandement dès sa transmission. M. [M] a fait notifier la cession à la société SATRAG le 10 août 2005.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66177daee5d80f0008c2e886

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

La société CAD CEATION a passé commande de cartes électroniques auprès de la société BIOLINK SYSTEM en établissant un bon de commande et en indiquant les composants qu'elle entend fournir elle-même.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc6

Appel

11 septembre 2003

11 septembre 2003

Elle conteste que puisse lui être sérieusement reprochée la prospection de nouveaux clients, dans la mesure où la Société YACHTING ne bénéficiait d'aucune exclusivité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b64d

Appel

11 septembre 2003

11 septembre 2003

Elle conteste que puisse lui être sérieusement reprochée la prospection de nouveaux clients, dans la mesure où la Société YACHTING ne bénéficiait d'aucune exclusivité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e82

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

(4 370 pièces) et Rugby Warriors (4 000 pièces) destinés à ses clients commercialisant des articles de sport sous l'enseigne Rugby Store.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60354842c79af371ae9af89e

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

A ce titre, Capstone rachète des bâtiments tertiaire et industriels de ses clients pour les relouer.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e4286553798000884706b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

clients.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6364bb4ae405357f749ea916

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de la société Ppg Distribution, peu important que celle-ci et Unikalo Charente aient des clients communs - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f5a

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

La relation avec ce client historique important pourrait être stoppée.

Source officielle

Page 128 sur 967

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.