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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63119da06f0d304f138e5e9c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[F] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68edd8ff87178132e1935160
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PROPRETE ET MAINTENANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [D] [M] [Adresse
Source officielleChambre commerciale
67f9f6ef190d73a10ce27d2e
11 avril 2025
11 avril 2025
MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/03684 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QJ7K ORDONNANCE N° APPELANTES Mme [R] [O] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
671894bbd8ceca1cd70192c8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Représenté par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN LE BASTARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Anne-gaëlle POILVET, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC
Source officielle2e chambre sociale
67f603edebd7282443856708
8 avril 2025
8 avril 2025
NATIONAL DES JOURNALISTES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Nous, Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90690
14 mai 2013
14 mai 2013
RG N : 12/ 00603 AFFAIRE : Alexandre X..., Mathieu Y... C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...
Source officielleChambre Sociale
67b03129faaa82907ff04507
15 octobre 2024
15 octobre 2024
d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Delphine LUCON de la SELARL AROBASE, avocat du barreau de TOURS, ET INTIMÉS : Monsieur [X] [D] [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Elise
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Hortense Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f7
3 avril 2012
3 avril 2012
née le 04 Mai 1976 à ERNEE (35300) ... 35133 LUITRE ayant pour avocats postulants LA SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocat plaidant, Me Hélène HERVE, Demande d'aide juridictionnelle en cours
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Alexandre Y... et M.
Source officielle5e chambre civile
63c79b72da31367c908eb67d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[Adresse 6] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [H] [T] né le 13 Juillet 1969 à
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c9
9 mai 2012
9 mai 2012
- et pour avocats plaidants, le Cabinet d'Avocats EON GAVORY et HUPE, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 9754 du 29/ 07/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca6a683c9498318209d87
27 octobre 2023
27 octobre 2023
, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 DÉFENDEURS À LA REQUÊTE : Monsieur [V] [F] né le 06 juin 1936 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [T] [E] épouse [F] née le 12 mars
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Alexandre A...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01668_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCP Thémis avocats et associés.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
26 octobre 2006
et Aim Z... dont le siège est 623 Chemin des Gardettes - 06570 - SAINT PAUL DE VENCE représentée par la SCP LIBERA - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Joùlle AKNIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
QC- H2G3A CANADA Représentée par Me Alexandre LAVILLAT de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0703 Madame Stéphanie Aline Z... née le 29 Septembre 1978 à Paris (75014) (75014
Source officielle9e Chambre B
5fde0a564df402a98baa14ad
6 juillet 2018
6 juillet 2018
C/ Alexandre Y... Grosse délivrée le : 06 Juillet 2018 à : Me Laurence Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ( vestiaire 267 ) Me A...
Source officielleCour d'Appel
été EUROPE GARAGE etc/Monsieur Y
6253c905bd3db21cbdd87095
27 janvier 2005
27 janvier 2005
assistée par Maître LEFEBVRE, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) Monsieur Musa Y... représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître BENNETEAU-DESGROS, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) Instruction clôturée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcf
8 juin 2018
8 juin 2018
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Sahra Z..., de la SCP Joseph AGUERA & associés, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Alexandre X...
Source officiellePage 13 sur 372