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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f9a
31 mai 2006
Paix Vie, devenue ultérieurement Abeille Vie puis Aviva Vie, en qualité de chargée de mission.
8ème chambre
6791dfee1c87724b5e69d8a5
22 janvier 2025
Et statuant à nouveau, Condamner in solidum les sociétés Francelot, JPC Coordination, solidairement avec Abeille IARD & Santé société anonyme d'Assurances Incendie, Accidents et Risques divers, es
14e chambre
65336b84bb40ec8318f31ea7
19 octobre 2023
Françaises à payer à la société Abeille Iard & Santé de la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 code de procédure civile;'.
Chambre 1-6
669b52f4a3418ee2ae72d09c
19 juillet 2024
[M] [F] assurée [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [W] [V] Représentant : Me Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat
Ordonnance sur requête
66f2567c9d8a6b45fac47c56
19 avril 2024
[W], les motifs énoncés et les pièces annexées ; Vu le jugement en date du 13 février 2024 prononcé par le tribunal judiciaire de Grasse ; Vu l'appel interjeté le 11 mars 2024 par la société Abeille
9e Chambre A
61632f5314ec5f96a7da0942
21 octobre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2011 N°2011/695 Rôle N° 11/01908 Association CENTRE SOCIAL DE L'ABEILLE C/ [W] [U]
2ème Chambre
62c91ac3f3eafe9fcf075fcf
8 juillet 2022
Dire que la société Abeille Iard était l'assureur responsabilité civile professionnelle de la société Fia Motors au moment de la vente.
2 e chambre civile
6628a175b2cb67000826a501
18 avril 2024
ABEILLE SANTE (ex S.A.
TROISIEME CHAMBRE
68df5d774a4e15bf2fe4fa98
2 octobre 2025
Par conclusions d'incident en date du 8 mars 2024, la SA Abeille IARD & santé (la société Abeille), intervenue volontairement à l'instance, a également soulevé la prescription de l'action des époux [G]
1ère ch. civile
630710977786aac563f275d2
24 août 2022
[F] et la Sa Abeille Iard et santé de sa demande en paiement d'une somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner in solidum M.
4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a53
20 octobre 2022
ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS (en abrégé ABEILLE IARD & SANTE ) antérieurement dénommée AVIVA ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 9] Représentée
6684ead4a0de54ff609f7d5e
2 juillet 2024
La société de terrassement Ardèche Drôme et son assureur, la compagnie Abeille IARD & santé, soutiennent que le rapport de M.
6253c8e0bd3db21cbdd8682f
20 février 2003
Me COULOMB, Avocat pour l'ex-prevenu et la Compagnie ABEILLE, a déposé des conclusions qu'il a développées en plaidant La partie civile appelante, Z...
6253c8fcbd3db21cbdd86e6c
15 janvier 2004
Par jugement du 25 septembre 2002 le tribunal de commerce de Roanne a : - débouté la SA Abeille vie assurances de l'intégralité de ses demandes, - condamné cette dernière au paiement de la somme de
6253cb36bd3db21cbdd8d1e4
17 avril 2007
C / SA AVIVA VIE-VENANT AUX DROITS DE LA SA ABEILLE VIE-, Joseph A...
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69cf640acdc6046d47f41ff9
2 avril 2026
ABSKILL I C/ S.A.S.
2ème chambre
651e53cba81daa831884f713
4 octobre 2023
ABEILLE IARD & SANTE S) S.A.S. EXPRESS MAREE [Localité 5] S.A.
6253c958bd3db21cbdd88034
2 février 2006
La société COLAS NORD PICARDIE a alors appelé en cause les compagnies ABEILLE ASSURANCE et U.A.P.
6364ba0be405357f749ea432
3 novembre 2022
[N], assuré auprès de la SA Aviva Assurances (devenue ultérieurement la SA Abeille IARD).
Pôle 5 - Chambre 8
60332f6deef9fea085a97cab
12 septembre 2017
barreau de PARIS, toque : L0301, avocat plaidant INTIMES Monsieur [D] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] Représenté par Me Louis-Marie ABSIL
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