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309 résultats pour « Barhouni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

6274bce72799a9057d5dd1bd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

642d14accb8fa004f57da249

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[T] en vertu d'un pouvoir spécial MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) ARDECHE LOIRE DROME [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

DPI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 43] [Localité 47] Représentant : Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

60337b96a0887c2f924c6f63

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Dès le départ, Mme BARAHOUI a exercé sur moi divers pressions, des humiliations (générant de la pitié des mes collaborateurs témoins des faits - exemple : 'Oh ma pauvre, elle en a vraiment après toi !'

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL03280_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°20TL03280, et des mémoires enregistrés le 8 juillet 2022 et le 21 décembre 2022, Mme C B, représentée par la SCPA Monceaux Favre de Thierrens Barnouin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89237

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

exercice, domiciliés ès qualités au siège social 14 rue du Cirque Romain 30900 NÎMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b90b565ec7590f7bcf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de Monsieur [N] [R] [D] décédé le 13 décembre 2020 née le 08 Juin 1998 à [Localité 6] [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64a8ff5e03029105dbedc1fa

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GRAND EST Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Stéphane BAROUGIER

Source officielle
CA

1ère chambre

62624820b1a50c277d4c5afd

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité en son siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6440d808e704a005d1ed7037

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

opérations de fusion-absorption, agissant par son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df8013f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 MAI 2022 APPELANTE : Société QOVANS INDUSTRIE [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6708c031445a086e2bcede1f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

APPELANT : Monsieur [A] [Y] né le 02 Mars 1988 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a19288bcdc6046d47543e6f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

APPELANT : Monsieur [Z] [U] né le 10 Janvier 1968 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00211_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Par des mémoires enregistrés le 22 septembre 2023 et le 29 novembre 2024, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, représentée par Me Barnouin, conclut à ce que le centre hospitalier universitaire

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00274_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Par des mémoires enregistrés le 22 septembre 2023 et le 29 novembre 2024, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, représentée par Me Barnouin, conclut à ce que le centre hospitalier universitaire

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc515dec5c0e7552829632

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

-dire et juger que le groupe Giardina Cravaschino Baroni entretient des relations commerciales suivies avec la société Speedy France depuis 1998 -constater la rupture brutale et injustifiée des relations

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca4a9ed8f058416ba9e926

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

la Cour : Jugement du 28 Mai 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/07238 APPELANT Monsieur [L] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane BAROUGIER

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623d5d4f3fc56380b088

Appel

25 août 2022

25 août 2022

barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [A] [C] né le 12 Janvier 1968 à [Localité 10] [Adresse 26] [Localité 5] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352c2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Représenté par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me Christian BARNOUIN

Source officielle
CA

1ère chambre

62ecb2d22a8cf5e2e9b21d89

Appel

4 août 2022

4 août 2022

CHAVANIEU [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES

Source officielle

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