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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
Benoit Demeurant...
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf89beee0f8318b97652
28 juillet 2023
28 juillet 2023
de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE [F] [G] épouse [B] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre
63d22abf9b3c8605deec2168
25 janvier 2023
25 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67f0ba60ea6533065f551eae
4 avril 2025
4 avril 2025
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRÊT DU 04 AVRIL 2025 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f1e704a005d1ed6fa6
19 avril 2023
19 avril 2023
BLANCHE DE CASTILLE [Adresse 3] la cité [Localité 1] Représentée par Me Benoît LECLERC avocat de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Représentée par Me Benoît LECLERC de la SCP
Source officielle2ème Chambre
677f661ee034c1f8dc458865
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CHAMBRE : 2ème Chambre N° RG 24/02575 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UXPT Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 26 Avril 2024 Date de
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62b0
7 avril 2025
7 avril 2025
Cour : Décision en matière de réparation du préjudice subi à raison d'une détention provisoire rendue le 07 avril 2025 prononcée sur requête déposée le 12 mars 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62b2
7 avril 2025
7 avril 2025
: Décision en matière de réparation du préjudice subi à raison d'une détention provisoire rendue le 07 avril 2025 prononcée sur requête déposée le 08 mars 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11bda16d54af38e62b6
7 avril 2025
7 avril 2025
Cour : Décision en matière de réparation du préjudice subi à raison d'une détention provisoire rendue le 07 avril 2025 prononcée sur requête déposée le 14 novembre 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11bda16d54af38e62b8
7 avril 2025
7 avril 2025
Décision en matière de réparation du préjudice subi à raison d'une détention provisoire rendue le 07 avril 2025 prononcée sur requête déposée le 14 novembre 2023.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00054_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
C, incarcéré le 11 avril 2014 et transféré au centre pénitentiaire de Laon le 7 octobre 2014, a été placé à l'isolement le 14 avril 2014.
Source officielleChambre civile TGI
643106ed28558704f52e6c2d
7 avril 2023
7 avril 2023
Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT BENOÎT en date du 05 mars 2013 suivant déclaration d'appel en date du 30 avril 2021 RG n° 13/00556 APPELANT : Monsieur [F] [Z]
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8181d1fb03057d9a522c
28 avril 2022
28 avril 2022
du code de procédure civile, Considérant que l'appelant s'est désisté de son recours suivant conclusions du 31 Mars 2022, Que l'intimé accepte ce désistement suivant conclusions en date du 06 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90748
4 juin 2013
4 juin 2013
C/ CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ----------------------- ARRÊT no 190 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre juin deux mille treize par Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5e
29 décembre 2014
29 décembre 2014
59440 AVESNES/ HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 14/ 04980 du 20/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI Représentée par Maître Jean-Benoît
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00192_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
octobre 2022 rejetant le recours gracieux formé contre cette décision ; 3°) d'annuler la décision de l'ARCOM concernant l'attribution de la fréquence 103.6 FM sur la zone de Sainte-Rose à Saint-Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ee
3 juillet 2008
3 juillet 2008
F05 / 262) rendu le 13 avril 2007 par le Conseil de Prud'hommes d'ANGOULÊME, Section Industrie, suivant déclaration d'appel en date du 24 avril 2007, à : Société LABORATOIRES FUJIFILM prise en la
Source officielle1ère chambre civile
69f19a5bcdc6046d47ede754
28 avril 2026
28 avril 2026
LES JARDINS DE SAINT BENOIT S.A.S.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18d898bcafcb3a63e055
24 avril 2025
24 avril 2025
COMMERCE INTERNATIONAL Association loi 1901, enregistrée sous le numéro SIREN 332 304 583, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Benoît
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01661_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par jugement n° 2208416 du 12 avril 2024, le tribunal administratif de Lyon a rejeté cette demande.
Source officiellePage 13 sur 371
AVRILLON, Benoît Ciprian
30/11/2022
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EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL
02/07/2020
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AVRILLON, Benoît Ciprian
02/10/2019
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LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie
Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
26/09/2018
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AVRILLON, Benoît Ciprian
20/04/2017
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