CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 627 résultats pour « Calem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre B

6032f04871cec8642536aa5f

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Je lui demande de m'expliquer ce qui se passe calmement mais il sort en disant qu'il va se calmer en fumant une cigarette.

Source officielle

Page 13 sur 182

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69fc2124cdc6046d47e11c3e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[A] était encore à terre, qu'il a essayé de calmer M. [V], que M. [T] l'a aider à le retenir et à le sortir de la cuisine. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d428

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Monsieur Ali A..., vous a alors expressément demandé de prendre un ton plus calme et vous a invité à entrer dans son bureau pour traiter tranquillement votre question.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c73

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

.. au domicile de son père après avoir relevé qu'il résultait des deux enquêtes sociales que lorsque l'enfant Théo a été extrait du milieu maternel et confié à son père il a très rapidement retrouvé calme

Source officielle
CA

ETRANGERS

643106f728558704f52e6c9a

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Au regard du temps nécessaire à sa prise en charge à la maison d'arrêt, au constat par l'escorte de l'agitation de l'intéressé obligeant qu'il soit calmé à plusieurs reprises, à la prise de décision de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e19db41fad969879a11

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Le comportement est plus calme, sans agressivité, mais depuis aujourd'hui seulement, le patient reste dans une critique partielle de ses troubles.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162be8599b588421c5e37c9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

verbal de constat de l'huissier [L] du 13 novembre 2009 ; Que ces documents reprennent les réclamations de l'intéressée mais ne mentionnent que trois désordres : - Verrier supérieur maintenu par des cales

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875465181ea8ef9c1d7210

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Nous devions comme d'habitude glisser une cale en dessous. Au moment de le reposer, il n'a pas lâché la pièce et je me souviens qu'il a dit qu'il s'était fait mal mais il a continué.

Source officielle
CA

20e chambre

651fa5cec601f08318991a35

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

À l'entretien, il était sédaté et calme, son discours est incohérent, met rapidement un terme l'entretien.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a234dc79f9f0614f82

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

une « exaltation de l'humeur marquée avec accélération du discours, idées de grandeur (') absence de conscience des troubles » de même que si le certificat de 72 heures constate que l'appelant est « calme

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67ef68b76b85edc07d34543c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[C] est calme. Il a été privé de ses droits essentiels.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61630b6d42de3d260b993261

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

[U] ouvrit la porte et se retrouvant face à face avec les deux boulangers auxquels il serra la main calmement en disant bonjour.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03143_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

faits ; le courriel de la rectrice prévoyait deux modalités différentes et alternatives pour l'organisation de cet hommage, " soit une minute de silence, soit pour les élèves les plus jeunes un temps calme

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01319_20260330

Admin. Appel

30 mars 2026

30 mars 2026

B... dans son bureau pour l’écouter et le calmer après qu’il a réagi de manière véhémente devant les assistants d’éducation du service de la vie scolaire, lui a reproché son attitude envers ces personnels

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1639253781075c1bc52

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Les cales des navires n'étaient pas ventilées à l'époque. Nous respirions l'air ambiant saturé de poussières. Parfois jusqu'à ne plus se voir dans la cale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92add

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

né le 22 Mars 1984 à DINARD (35800) ... 35730 PLEURTUIT Représenté par Me Denise LAURENT-CALLAME de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de SAINT-MALO Représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf64

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

), avril et mai 1997 (trous bouchés dans la cale en polyester), pour un montant calculé par l'expert de 316 222, 45 F (48 207, 80 €) ; que l'expert précise que les désordres constatés sur le navire se

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65b4af387ef77d000880b4ff

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

L'invention concerne également une cale de blocage temporaire de l'orientation de la tête de la vis, apte à être introduite par l'intérieur du tube, depuis son extrémité distale, présentant une extrémité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e24

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

Si les époux X... voulaient le calme, il ne leur fallait pas acheter un appartement au dessus d'un restaurant dans un lieu touristique, où les clients dînent dehors.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66863ce9b1dbbe3bae6001d0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[W], il a marché sur une cale de bloc porte et a ressenti une douleur à sa cheville ».

Source officielle