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892 résultats pour « Caroline THERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8dd8956911a3ff609c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Janvier 1957 à [Localité 8] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA S.A.

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-5

69d885c3cdc6046d47b9e2d1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : E N° RG : F19/00724 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Baptiste ABADIE Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68676118c173dff6a79336b4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, FAITS ET PROCEDURE, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd4636668153ae8a8f952b

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

B..., en sa qualité de conjoint de la victime, à la somme de 30 000€, * des 4 enfants Véronique, Eric, Jean - Luc et Caroline à la somme de 8000€ chacun, * des 8 petits enfants à la somme de 3000€ chacun

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdb86b5e02cd96518b5f83c

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Greffier lors des débats : Madame Caroline LOGIEST.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90e

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

35/ 37 Via San Martino 20017 RHO MILAN (ITALIE) représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me PELLIER, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Marie Caroline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6960eb7ecdc6046d47bcdaac

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric Ingold de la SELARL Ingold & Thomas - Avocats, avocat au barreau de Paris, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

679481530175ed452fca58e4

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f30

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

CHICLET, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Président de chambre Madame Caroline

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda688f075b73b1c533ebee

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

CHICLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9a15a56d1e09453686e6a

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente Mme Caroline CHICLET, Conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de8f

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Pierre FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/10351 du

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

616246ccaf0a1de0eb1b65e6

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

à la Cour : jugement rendu le 06 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° F11/04229 APPELANTE Madame [G] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thierry

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CA

1ère Chambre

62c5299aa2c4236379079ba4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Fabrice ADAM, premier président de chambre Mme Véronique VEILLARD, présidente de chambre, rédactrice Mme Caroline BRISSIAUD, conseillère assistés de Mme Marie-Claude COURQUIN, greffier ****

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Pôle 5 - Chambre 9

69e0716dcdc6046d47692bdd

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Raoul CARBONARO

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11f3656d26d0f8b57c5f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ENTREPRISE [X] [C] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 4] représentée, concluant par Me Thierry BERTHAUD de la

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CA

Premier Président

63b7cc966b63637c907b7902

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BDR THERMEA sise [Adresse 4] Représenté par Me Caroline Lavalée, avocat au barreau de HAUTE-SAONE DEFENDEURS ************** EXPOSE DU LITIGE M. [N] [Z] a confié à M.

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CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa940b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SERVICE ENR, sis [Adresse 5], prise en la personne de Me Caroline LEPRETRE MJ PERSPECTIVES, Mandataire liquidateur de la S.A.S.

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162fdec3ebbdffcbea6aa1c

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame, Marie HIRIGOYEN Présidente Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier

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CA

Cour d'Appel

S.A.F. DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeurc/ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VELO

6253c9b9bd3db21cbdd891f1

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

personne de son directeur, domicilié en cette qualité en son siège Quartier du Lac - 33084 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître Fabienne GUILLEBOT-POURQUIER, avocat au barreau de BORDEAUX loco Maître Thierry

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