CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

304 résultats pour « Chemack »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6349003a63d497adffda41f6

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

n'étant pas déterminante dans la mesure où c'est l'existence de commentaires sur des sites de location de courte durée qui est de nature à démontrer l'infraction ; - que la société de conciergerie, Check

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6349003a63d497adffda41fa

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

n'étant pas déterminante dans la mesure où c'est l'existence de commentaires sur des sites de location de courte durée qui est de nature à démontrer l'infraction ; - que la société de conciergerie, Check

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

630862535d4f3fc56380b0f1

Appel

25 août 2022

25 août 2022

A la suite d'une transmission du patrimoine universelle de la société Aviance France au profit de la société Alyzia [Localité 3] Check (ci-après AOC), le contrat de travail de Mme [A] a été transféré le

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

63a402863f67e905df3d2922

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

les produits ont donc ainsi été cuits et vendus à la clientèle malgré la rupture de la chaîne du froid que vous aviez pourtant constatée avec l'une des CELS et que vous aviez également notifiée sur la check-list

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760c58593736057d78a94d

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

avoir omis de poser des étiquettes les 28 novembre et 3 décembre ou de procéder au renfort des commandes le 23 décembre au mépris des demandes du responsable de secteur ; elle produit des extraits de check

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a188465b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il produit un document intitulé « check-list réunion d'ouverture » du 6 septembre 2021 mentionnant « surépaisseur sur flancs armatures dossiers : ne pas insister en cas de vissage NC, appeler A.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b35592edfb0b58c05eb19

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[P] a été mis à pied pour n'avoir pas respecté la check-list avant démarrage et d'avoir décidé seul, sans en référer, de lancer la production.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65c7212b49e4c2000838a54b

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

technicienne qualité au sein de la Sas [Adresse 7] France, rapporte les éléments suivants, concernant les faits reprochés du 30 janvier 2020 : " fin janvier : Appel production LPF à 21h30 pour signer une check-list

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a3ecdc6046d4737cfe3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

lesquelles celle-ci arrivait souvent en retard, pouvait dormir ou somnoler dans son bureau pendant les heures de travail, passait beaucoup de temps sur son téléphone portable, ne prenait pas en compte les check-lists

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64ae4673a1775905dba3ba5c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le chef de magasin devait se conformer à des dates d'inventaire précises et au respect d'une check-list, dont chaque point était contrôlé, commenté et noté chaque semaine par des superviseurs.

Source officielle
CA

21e chambre

62ecb2ef2a8cf5e2e9b21e17

Appel

4 août 2022

4 août 2022

[U] a répliqué en lui faisant part de 'sa surprise', en lui rappelant l'attachement de la société à la santé de ses collaborateurs et la possibilité pour les cadres dirigeants de bénéficier d'un check-up

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2705d6f7f678d495bc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il ouvre droit, au bénéfice des salariés, à plusieurs aides dont la liste est dressée à l'article 4.2 de l'engagement unilatéral, « check-list des aides ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7a

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Check-list qui prévenir ?/ Mise en place .

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00755_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

de Communes de Segré et Château-Gontier, et plus particulièrement des Communes de Saint-Sauveur-de-Flée, La Ferrière-de-Flée, L'Hôtellerie-de-Flée, Segré, Saint-Quentin-les-Anges, Bourg-Philippe-en-Chemazé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91464

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Pour faire la preuve des fonctions réellement exercées, le salarié produit essentiellement des mails dont il résulte qu'il établissait chaque semaine la " check-list " des approvisionnements à emporter

Source officielle
CA

Chambre Civile

6316e509dd8d194f138d4dce

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

S'agissant de ces préjudices, la société Saint Maclou précise qu'ils sont constitués du « coût du matériel » à hauteur de 6 606,92 euros HT, des « différentes check-lists relatives à la pose » [sic] qui

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603236597c78d06cce6b5c92

Appel

28 mars 2018

28 mars 2018

sans statut, la situation du classement restant inchangée, - le 13 mai 2013, la régularisation de trois contrats en quatre mois, 82 clients restant sans statut, une absence de mise à jour de la « check

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fda3ade0adb4d81429c013f

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Je ne suis pas là pour checker vos prix !!!» Ou «C'est une blague ! Vous venez de vous en apercevoir !»

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21975_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

gueules " ou " vous êtes des petits cons " à ses élèves, et qu'il a fait preuve d'un comportement inapproprié dans l'enceinte de son établissement, saluant certains élèves par des " high five " ou des " check

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67f5ff1fe523525b14ffd9b4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

cette qualité au siège social Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 023689 - Plaidant : Me Bruno CHEMAMA

Source officielle

Page 13 sur 16

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.