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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5c
28 novembre 2013
Ambre ayant subi une fracture de la clavicule ainsi qu'un choc psychologique, les époux X... sollicitaient en réparation de son pretium doloris, le versement d'une somme de 300 000 F CFP, sous déduction
6253ccb2bd3db21cbdd90fad
21 janvier 2014
Lors d'une man ¿ uvre l'engin s'est renversé sur le salarié qui a été grièvement blessé au rein, au thorax, au bras gauche, à l'omoplate et à la clavicule droites.
4ème Chambre
DCA_21VE00257_20231017
17 octobre 2023
Il est également établi que l'hypertension de Mme A, qui demeurait mal contrôlée, si elle n'explique pas seule l'accident du 30 septembre, lequel a entrainé une fracture de la clavicule, n'y est pas totalement
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Plaidant par Me Nina LATOUR substituant Me Véronique CLAVEL
1ère Chambre
651d02c1fe8d588318c1ad61
3 octobre 2023
MARGUERITE, dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats postlants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Véronique CLAVEL
Pôle 6 - Chambre 4
6710aa67be64d7e51024510a
16 octobre 2024
GUARD EVENTS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1008 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
12e chambre
6032c20364f086384cf83159
28 novembre 2017
à personne habilitée) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 41939 Représentant : Me Caroline CLAVEL
2EME PROTECTION SOCIALE
626b814ed1fb03057d9a4f6b
25 avril 2022
et morales endurées par Monsieur [J] [W], en retenant en l'espèce un polytraumatisme sévère, avec perte de connaissance initiale, un traumatisme crânien, de multiples fractures des membres, de la clavicule
Chambre 1-6
63b7cc7e6b63637c907b7895
5 janvier 2023
Sur le préjudice corporel L'expert, le docteur [B] indique que Mme [Z] a présenté une fracture du bassin avec saignement actif, une fracture de la clavicule gauche avec déplacement, sans prise en charge
Pôle 4 - Chambre 3
697346eecdc6046d47675346
22 janvier 2026
[X] d'octobre à décembre 2021 (procès-verbal de constat, pièce 2 de l'appelante) qu'en octobre 2021 Mme [Y] a été arrêtée du fait d'une fracture de la clavicule et qu'en novembre 2021 elle a souffert d'une
Chambre Sociale
65aa2eab009f81000890dc02
18 janvier 2024
son responsable l'aurait insulté en réunion et traité 'd'enculé' au micro mais aussi qu'il l'aurait soulevé et projeté dans une palette de stock de coussins, lui aurait donné un coup de poing sur la clavicule
5e chambre civile
654b378056298f8318387b42
31 octobre 2023
Le certificat médical initial de constatation des lésions mentionne une fracture des vertèbres T11 et une fracture du quart interne de la clavicule droite, lésions compliquées d'un séjour en réanimation
Sécurité sociale
6032e580308016596d58b7d0
7 novembre 2017
Siège des lésions .. côte cassée, clavicule cassée, perforation du poumon, bassin déplacé'». Ainsi, les circonstances de l'accident ne sont pas contestées par l'employeur.
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
pour analyser ces nouvelles pièces, de rappeler que le certificat médical initial délivré le 11 septembre 1995 faisait état d'un traumatisme avec perte de connaissance initiale, d'une fracture de la clavicule
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00249_20250711
11 juillet 2025
B ont été évaluées par l'expert à 4 sur 7, compte tenu de la fracture de la clavicule, du traumatisme thoracique, de l'entorse cervicale, du traumatisme du genou, de l'évolution algodystrophique du membre
Pôle 6 - Chambre 2
61625103929f6bffa995b3cc
10 avril 2014
Conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° F12/05886 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame [F] [Q] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Véronique CLAVEL
6253cd61bd3db21cbdd93262
12 mai 2016
1962 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... ... 92380 GARCHES représenté par Me Pierre GUTTIN, avocat postulant-barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623- No du dossier 15000191 assisté de Me Véronique CLAVEL
Pôle 4 - Chambre 11
63c10970bf9fd47c90a13c04
12 janvier 2023
déplacée, du tiers moyen-tiers inférieur des deux os de la jambe droite sans complication vasculo-nerveuse et qu'il conserve comme séquelles une petite saillie supérieure de l'extrémité externe de la clavicule
2ème chambre sociale
662209679ce142000838975b
18 avril 2024
[D] a fait état de ses différents traumatismes (crânien, cervical par écrasement, fracture de la clavicule droite, double fracture de l'omoplate droite, fracture du sternum, brûlures au second degré sur
Chambre Civile
686647d1677a6ea52042bfe1
3 juillet 2025
dû être désincarcéré avant d'être évacué sur le centre hospitalier territorial où ont été notamment diagnostiquées : - une fracture burst de L3 (troisième vertèbre lombaire) - une fracture de la clavicule
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