Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf8e
24 février 2009
24 février 2009
Zac Finette 97490 STE CLOTILDE Présent DEFENDEUR : Maître Anne-Sophie ADAM DE Y... ... 97460 SAINT PAUL assistée de Me Laurent Z...
Source officielle17e chambre
615e0e76c25a97f0381f56cf
2 juillet 2014
2 juillet 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clotilde
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2d2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le Docteur [N] pratique une intervention le 25 juin 2013 qui libère Mme [K] de toutes ses douleurs.
Source officielleRéférés du PP
6895860c5318a824d05b00c8
7 août 2025
7 août 2025
judiciaire de PRIVAS du 3 octobre 2024 [Adresse 39] [Localité 1] représentée par Me Laurette GOUYET POMMARET de la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD, avocat au barreau d'ARDECHE, substituée par Me Clotilde
Source officielle17e chambre
6033341968e1aaa503e8a0d4
6 septembre 2017
6 septembre 2017
2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde MAUGENDRE, Président, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleSociale B salle 2
689c1c138b0dfb226fe66f0a
11 juillet 2025
11 juillet 2025
TEO en liquidation judiciaire n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 10 Juin 2025 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les
Source officielle17e chambre
6034ec95977823186e6d9c75
23 juin 2016
23 juin 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 23 JUIN 2016 R.G.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bed2
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Vu la procédure en indemnisation de détention provisoire inscrite au répertoire général sous le numéro 07 / 01995 Entre : REQUERANT : Monsieur Jean Bernard X... ... ... 97490 SAINTE CLOTILDE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcfbbd03a05db96510f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Statuant à nouveau, - Dire et juger que les attestations anonymes correspondant aux pièces numéro 14 à 22 seront purement et simplement écartées des débats.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d505b7378c3f0c5360
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [W] [V], 'agissant pour sa fille mineure [T] [L], née le 27/04/2006 [Adresse 4] [Localité 2] Non comparante Représentée et plaidant par Me Clotilde
Source officielle17e chambre
631987bf51eeae4f1309d3b6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
2022, Madame Clotilde MAUGENDRE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a041cdc6046d47b76209
28 janvier 2026
28 janvier 2026
2020 au 22 juin 2020, directement en ligne sur le même site Internet.
Source officielle17e chambre
5fd9511c7b0f6e39f402ba0a
26 février 2020
26 février 2020
Il résulte de la pièce n°4 de la société que le CHSCT a rendu un avis le 3 juin 2015 sur 'le changement d'horaire à la mécanique générale.'
Source officielle17e chambre
60336058d30e921166127161
28 juin 2017
28 juin 2017
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 28 JUIN 2017 R.G.
Source officielle2ème chambre section C
697358c2cdc6046d4768c391
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 1121000101 Monsieur [J] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c82ecbbb650faffb047
16 avril 2025
16 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65a0eaf85bbe450008b2cde0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentée par Me Christian Delbe, avocat constitué et substitué à l'audience par Me Laurène Tastet, avocats au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e395
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Yanick X... et madame Patricia Y... sont issus deux enfants : - Julie X..., née le 30 septembre 1995 à Sainte-Clotilde (Réunion) - Claudia
Source officielleSociale B salle 1
689c1c138b0dfb226fe66efe
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Juillet 2025 N° 1261/25 N° RG 24/01298 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VSHJ MLBR/CL OMISSION DE STATUER Arrêt du Cour d'Appel de DOUAI en date du 30 Juin
Source officielleSociale B salle 1
67592c5698533a77d595944e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Travail Hauts de France, demande à la cour de': -juger recevable la requête en omission de statuer qu'elle a déposée à l'encontre de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Douai le 30 juin 2023, -compléter
Source officiellePage 13 sur 68