La circonstance selon laquelle l'absence de plats proposés à la carte, en particulier des " couscous " pourtant spécialités du restaurant, sur ce menu relèverait d'un choix commercial du restaurant consistant

président de l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) à sa demande de communication de l'avis motivé du conseil académique établissant que son profil ne correspond pas au poste 17PR4460 mis au concours

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du service interacadémique des examens et concours

École nationale d'administration à sa demande de communication de la moyenne générale des notes obtenues, lors du stage « Europe » de la promotion 2015-2016 « George Orwell », par les élèves issus des concours

Le 6 février 2010, la banque a déclaré à la société [G] qu'elle mettait un terme, à l'expiration d'un délai de soixante jours, à son concours accordé sous la forme d'un découvert du compte et, le 13 avril

EXPOSE DU LITIGE Mme [C] [W] a sollicité le concours de Maître [R] afin de défendre ses intérêts dans le cadre d'une procédure pénale l'opposant à Mme [D] [K] faisant suite à un dépôt de plainte qu'elle

[O] [F] produit un SMS du 28 septembre 2018 émis à 9h04 par [V] : « coucou, j'étais en formation 15 jours et aujourd'hui j'arrive sur le magasin et je viens d'apprendre que tu es en arrêt.

16 juillet 2014 au 15 janvier 2015, dans sa version originale telle qu'elle l'avait signée le 12 décembre 2014 ; 2) tout élément ou document attestant de ce que sa candidature à un recrutement sans concours

communication d'une copie des résultats des tests psychotechniques et de l'entretien avec une psychologue qu'il a passés les 18 mai et 3 juin 2015 dans le cadre des épreuves d'admission de la session 2015 du concours

général des finances publiques à sa demande de communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI X, de l'ensemble des comptes bancaires ouverts au nom de cette société, ainsi que des concours

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du service interacadémique des examens et concours

Citons pour exemples non exhaustifs les expressions « en chair et en os, enfin si on peut dire ça (...) », ou « t'aurais pu nous réunir autour d'une couscous part y ou d'une nem party (...) », parlant

; semoule ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, couscous

juin 2025, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - ordonné, l'expulsion de la société [I], de ses biens et de tous occupants de son chef des lieux situés [Adresse 4] à [Localité 3] et ce, avec le concours

[F] [L] est occupant sans droit ni titre de ce logement ; Ordonner son expulsion ainsi que celle de tout occupant de son chef avec si besoin le concours de la force publique et l'aide d'un serrurier ;

Ses troubles psychotiques se manifestaient alors par des idées délirantes sans hallucinations, il avait été hospitalisé deux mois à l'hôpital [Etablissement 1] et avait tout de même réussi ses concours

duquel sont notés des problèmes d'étanchéité notamment au niveau des fondations, la désolidarisation du mur de soutènement dans un angle sous la maison, la surface de la dalle recouverte de sable « couscous

Publique-Hôpitaux de Paris à sa demande de communication d'une version lisible ou d'une attestation en remplacement pour signifier sa réussite au test de positionnement pour l'accès à la préparation au concours