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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8748f
13 septembre 2004
13 septembre 2004
./ Emmanuelle Z... divorcée M., Arthur A..., Jean-Claude GOUAYRON, Jacqueline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223b
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 16 Mars 1973 à MARSEILLE (13) ... 84160 CADENET Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Martine SAMSON-CORDIER, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
Françoise X... épouse OURYc/Jacqueline Y
6253c982bd3db21cbdd8884c
20 septembre 2006
20 septembre 2006
APPELANTE d'un jugement rendu le 9 décembre 2004 par le tribunal de grande instance de LIMOGES COMPARANT et CONCLUANT par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués associés, PLAIDANT par Maître Emmanuelle
Source officielleRéférés
6968f6a7cdc6046d4766f0a7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES DE [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle MASSOL
Source officielleChambre 17 (SC)
67f9f6fb190d73a10ce27db2
10 avril 2025
10 avril 2025
Nous, Emmanuel ROBIN, président de chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors de la mise à disposition du 10 avril 2025 de GAMB Manon, greffier
Source officielleChambre Sociale
6a113583cdc6046d47a606ea
22 mai 2026
22 mai 2026
2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00594 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] du 08 Juillet 2025 APPELANT : Monsieur [F] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emmanuelle
Source officielle4e chambre civile
64eedcb1bb2c32d969d352e3
13 juillet 2023
13 juillet 2023
LCEG [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799ad1bc2605de4b46fe
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Y] [V], artisan-maçon, différents travaux de maçonnerie et de ravalement des façades. Les parties se sont trouvés en désaccord sur les prestations réalisées.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162efb68fe037d2cb4a0529
7 juin 2012
7 juin 2012
[A] [F] à l'égard de l'indivision au titre des travaux effectués dans la maison de [Localité 18] M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f1
20 juin 2011
20 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Emmanuelle Y... divorcée X... née le 09 Septembre 1971 à LYON (69007) ...
Source officielleChambre 1-2
63b7cc786b63637c907b7875
5 janvier 2023
5 janvier 2023
L'expert constate que la maison se compose d'une toiture avec deux pans et une charpente traditionnelle en bois, en comble perdu, d'un appentis non clos à l'avant de la maison avec une charpente bois,
Source officielle2ème Chambre
65321aa99e4ea48318f5abcd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
] [Localité 1] représentée par Maître Thomas BONZY, avocat associé de la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY, avocat au Barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Emmanuel, I... Philippe et N... Gilles ont eu respectivement la parole en dernier.
Source officielle1re Chambre A
6162a73bf901d4f689722e25
26 février 2013
26 février 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 FEVRIER 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 12/09889 Association LES AMIS DE LA MAISON DU SEMINAIRE C/ SA GRENKE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e545cdc6046d470c69dd
29 avril 2026
29 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle4ème Chambre
66878d0a05d6f7f678d4941e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CONSTR UCTION) immatriculée au R.C.S. de Coutances sous le n° 480 278 514 prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fea
27 septembre 2021
27 septembre 2021
BIENS [Adresse 8] [Adresse 13] INTIMÉS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Juin 2021, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fb
31 mars 2015
31 mars 2015
C/ Dominique Y..., AUCHAN FRANCE, SA BANQUE ACCORD SERVICE SURENDETTEMENT, CAF DE LA HAUTE VIENNE, CENTRE DE RECOUVREMENT DES PROCES VERBAUX secteur atlantique, CILOVA-PROCILIA Maison de l'habitat, Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f902
27 juin 2012
27 juin 2012
.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Chantal Y... épouse X...
Source officielleRéférés du PP
635b7206b201587f74be038a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[C] [W] et Mme [E] [F], en sa qualité de vendeurs d'une maison d'habitation située [Adresse 5], à payer à leurs acquéreurs, M.
Source officiellePage 13 sur 131