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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
67875468181ea8ef9c1d7246
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[W] - Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de [Localité 4] - Le Conseil de l'Ordre des Avocats du Barreau de Nice Notification par LS le : à : - Me Emmanuel BRANCALEONI Copie exécutoire
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c1
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Christian Y..., décédé Élisant domicile chez son conseil Me Stéphane Z... 10 bis, avenue de la Grande Armée 75017 PARIS Monsieur Emmanuel Y... ayant droit de M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e674
11 octobre 2011
11 octobre 2011
avenue Niel 75017 PARIS représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Ibrahima FATY, avocat au barreau de PARIS, toque : E271 DÉFENDERESSE AU RECOURS Mademoiselle Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de PARIS APPELANT Monsieur [F] [A] [Adresse 5] [Localité 26] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65aa25cba34ad100085819e9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il précise que ce bail n'est pas nul et existe au jour de la vente de sorte qu'il a subi une violation de son droit de préemption..
Source officielleChambre 1-7
642fb56dcece1704f574737e
6 avril 2023
6 avril 2023
Il soutient que Madame [M] [A] [F] viole son obligation d'usage paisible du logement et qu'elle fait l'objet de doléances récurrentes du voisinage, en dépit de plusieurs mises en demeure.
Source officielle1ère ch. civile
635a21efc549ea05a7cd2dde
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de Rouen Madame [O] [D] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 12] représentée et assistée par Me Emmanuelle ENGRAND, avocat au barreau de Rouen
Source officielleRéféré
64db156ee5e55ad9697a58f4
10 août 2023
10 août 2023
Emmanuel NOUMEN, Greffier, présent aux débats, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues aux deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile que le prononcé de
Source officielleETRANGERS
6316e4f0dd8d194f138d4d68
26 août 2022
26 août 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent, représenté par Maître CANEDO, cabient Mathieu, barreau de Paris M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabb
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Pierre-Emmanuel X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e122eb797effb0702ac
28 avril 2022
28 avril 2022
INTIMÉE Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Douai représenté par Monsieur Olivier Declerck, substitut général DÉBATS à l'audience publique du 03 février 2022 tenue par Emmanuelle
Source officielle1re chambre civile
63d8c08c2182c005de24d1c0
8 octobre 2022
8 octobre 2022
N° RG 20/01968 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSQP ORDONNANCE N° COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Procédure de réparation à raison d'une détention ORDONNANCE DU 08 SEPTEMBRE 2022 Nous, Emmanuelle ROUGIE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603510e584f6793d6975c22e
23 juin 2016
23 juin 2016
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Juillet 2015 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° F14/8643 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Y] [U] Chez Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef46
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre 2 A
69622987cdc6046d47d4a22a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ROBIN, Président, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président Monsieur Jean-François LEVÊQUE, Président
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd17542e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielle4e chambre
63c649dfbe43307c9013b3e4
16 janvier 2023
16 janvier 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Novembre 2022, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre des Rétentions
662b43d4fe254500083149b0
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 4] (Maroc), de nationalité marocaine sans adresse connue régulièrement convoqué au centre de rétention d'[Localité 2], dernière adresse connue en France non comparant, représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
25 mars 2008
Emmanuel X... et Mme Marie Y... se sont mariés le 17 août t 1984, sans contrat préalable de mariage. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e52c25a97f0381f54e6
5 décembre 2014
5 décembre 2014
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePage 13 sur 193