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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64a7afbe3bcaf505db6964ae
6 juillet 2023
6 juillet 2023
le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 15], demeurant [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e226883de91be2e9f7e9ff
27 juillet 2022
27 juillet 2022
CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES RCS de Bordeaux n°353 821 028 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Betty FAGOT, avocate inscrite au barreau d'AGEN INTIMÉES D'autre part,
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5ebc40462c563c351e1
17 août 2022
17 août 2022
d'AGEN et par Me Sophie CARNUS, avocate plaidante inscrite au barreau du LOT SOCIETE D'EXPLOITATION DIVA PLASTIQUES RCS de Rodez n°B 319 774 675 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Betty FAGOT
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27f
4 avril 2023
4 avril 2023
Il peut aussi bien désigner le fayot de la classe, un indic, ou quelqu'un qui dénonce une injustice.', dans le cadre d'une conversation ironique, ponctuée de 'PTDR', à laquelle le chef de quart a pris
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01273_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
H C, qui est née le 1er avril 2012, a été opérée le 29 novembre 2012 d'une cardiopathie congénitale caractérisée par une tétralogie de Fallot.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0cc3c25a97f0381f4ae8
12 février 2015
12 février 2015
Assistée de Me Renée-luce LHERBET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0523, substituée par Me Annabel BOITIER SARL GEOFRED [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et Assistée de Me Catherine FAVAT
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919de
26 juin 2014
26 juin 2014
Des élingues plus courtes (1, 80 m) que celles habituellement utilisées étaient pré positionnées sur un fardeau composé de 3 fagots de fer à béton de 10 mm.
Source officielleChambre 2 A
66c4318d9b20f4eee56c051b
19 août 2024
19 août 2024
- le 23 août 2019 de 8h27 à 8h43, sont constatés l'absence de ces monticules de terre ainsi que du tas de gravats, le maintien de la présence de tas de buchettes, de trois caisses et d'un fagot de
Source officielle4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2b8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
structuré en 7 divisions : - Fayat Travaux Publics, - Fayat Fondations, - Fayat Métal, - Fayat Chaudronnerie, - Fayat Bâtiment, - Fayat Energie Services, - Road Equipment, - Vignobles Clément Fayot
Source officielleChambre 4-2
643105f428558704f52e67c7
7 avril 2023
7 avril 2023
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS ATELIERS DE [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aurelie BOUCKAERT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Axel FALLOT
Source officielleChambre civile Section 2
651e5357a81daa831884f42e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
projet de distribution du prix, à la suite d'un jugement d'adjudication sur surenchère du 7 juillet 2016 pour la somme de 310 000 euros relativement à un bien situé à Conca (Corse-du-Sud), lieu-dit Favone
Source officielleChambre 4-3
66878c7805d6f7f678d48ce5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTE SCS CARRIER, demeurant [Adresse 2]/ FRANCE représentée par Me Aurelie BOUCKAERT de la SELARL LEX PHOCEA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Axel FALLOT, avocat au barreau
Source officielle17e chambre
603584fdbfb6e0aa13c0fc79
7 avril 2016
7 avril 2016
qu=il demandait à établir un bon de délégation à son supérieur hiérarchique un de ses collègues l=a provoqué en disant A Moi, aussi j=ai des vacances à poser A et qu=il a rétorqué en le traitant de A fayot
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616361c8c983b818eb76d242
22 juin 2011
22 juin 2011
LE PASTEL agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Catherine FAVAT plaidant
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e350
1 juillet 2025
1 juillet 2025
If you decide in favor of the arbitral tribunal, we will name Hamburg as the place of arbitration and refer to EDG § 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03307_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Ried Nord dont la préservation conduit le PLUi à y privilégier un classement en zone agricole ou naturelle inconstructible, et des paysages, par la limitation du mitage des zones agricoles et la favorisation
Source officielle4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2ba
10 octobre 2025
10 octobre 2025
structuré en 7 divisions : -Fayat Travaux Publics, - Fayat Fondations, - Fayat Métal, - Fayat Chaudronnerie, - Fayat Bâtiment, - Fayat Energie Services, - Road Equipment, - Vignobles Clément Fayot
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68f07d99bfd83326c7063739
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Localité 4] sous le numéro : 055 809 404 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas Duval de la SELARL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de Paris, toque : P0493 Assistée de Me Victoire Fallot
Source officielle1ère chambre civile B
67f603fcebd72824438567aa
8 avril 2025
8 avril 2025
de SAINT-ETIENNE La SARL PATRIMMOGEST [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Karine MONTAGNE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ayant pour avocat plaidant la SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035f7ed630ad55d5cba77e4
21 janvier 2016
21 janvier 2016
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Michèle UZAN-FALLOT
Source officiellePage 13 sur 15
FAVOT, Benoït
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement du patrimoine professionnel et du patrimoine personnel - Date de cessation des paiements : 09 Janvier 2025 - Mandataire : PELLEGRINI Gilles, 7/9 PLace de la Gare, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - Entrepreneur individuel en tant qu’avocat, exerçant au 08, rue de Chantilly - 75009 PARIS, demeurant 32, rue du général Beuret - 75015 PARIS Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électroniqu
12/07/2026
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WURTZ, Francoise, Simone, FAVOT
07/07/2026
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FAVOT, Michelle, Léone
30/06/2026
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FAVOTTO, Angélique, Maryse, Laetitia, MOMMAYOU
09/06/2026
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FAVOTTE
28/05/2026
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