impérativement être suivie, qu'il s'agit désormais de la seule interprétation possible de telle sorte qu'il s'impose de constater que les injonctions ont de fait et en dépit d'une exécution purement faciale

X...avait été victime d'une agression le 17 juillet 2001, qui lui avait occasionné un traumatisme crânio-facial, des plaies faciales, une fracture bifocale de la mandibule, la perte de la dent numéro 48

Le Cabinet expose qu'il est spécialisé en radio-imagerie dentaire et maxillo-faciale et pionnier dans l'utilisation d'appareils 'Cone Beam' de dernière génération et qu'il reste aujourd'hui la référence

avec le vaccin Moderna, à la suite de laquelle elle a présenté dans les 48 heures une très vive douleur rétro auriculaire gauche, irradiant dans l'œil, avec l'installation subaiguë d'une paralysie faciale

asséné, lors de la première, des coups de poing et de pied au visage, et lors de la deuxième, deux coups de poing au visage lui occasionnant selon les certificats médicaux initiaux, un traumatisme facial

dans la proposition de rectification du 5 décembre 2014, remis en cause la déduction par la société de la Tour Grise de 678 318 euros de dépenses d’affranchissement, concernant des timbres à valeur faciale

Elle est atteinte d'une paralysie faciale droite sévère lui causant des migraines chroniques et nécessitant une rééducation de la déglutition, conserve également des séquelles pulmonaires d'une tuberculose

Il a été condamné mais justifiantde revenus faciles pour vivre. Sur le faut d'examen individuel et sérieux: les éléments de sa personnalité n'ont pas été pris en compte.

et l'entrepreneur qu'elle aura choisi, accéder à son terrain situé [Adresse 4] à LACANAU, pendant une durée maximum de sept jours sauf intempéries, afin de faire réaliser les travaux de crépi de la façade

Il produit un compte-rendu de consultation du 28 juin 2022 du docteur [L], spécialiste de chirugie maxillo-faciale, selon lequel il a été opéré le 4 mai 2022 pour une fermeture palatine d'une communication

PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix- en- Provence , assitée de Nadia FAYALA

code de l'entrée et du séjour des étrangers que l'autorité administrative peut placer en rétention administraive l'étranger qui 'fait l'objet d'une décision portant obligation de quitter le territoire fançais

Sur le montant de l'indemnisation A la suite de l'agression dont il a été victime, Gaston X... a présenté une contusion cérébrale, des ecchymoses faciales, une contusion oculaire, un traumatisme du

a subi, selon le certificat de constatation des blessures du 18 septembre 2001, un traumatisme facial, une fracture dentaire et une fracture des os propres du nez ainsi que de la tête radiale gauche ayant

X...a subi un traumatisme crânien sans perte de connaissance, un traumatisme facial et un hématome péri oculaire, un saignement du nez, une fracture de l'os propre du nez et une fracture de la paroi externe

A... souffre de troubles psychiatriques et a été victime d’un traumatisme facial en septembre 2023, l’impossibilité d’une prise en charge au Maroc n’a pas été établie. 9. Si M.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Faisal B. Copie en sera adressée au préfet de police. Fait à Paris, le 24 août 2022.

A a subi, en tentant de maîtriser une personne en garde à vue, le 2 février 2019, des traumatismes facial et à l'épaule gauche ainsi qu'une entorse au poignet droit, qu'il a été placé en arrêt de travail