Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29d
15 février 2008
15 février 2008
Par jugement rendu le 22 juin 2006, le Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE a : - débouté les consorts Florence et Jean X... de leurs demandes fins et prétentions, - condamné les consorts Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078d
17 juin 2013
17 juin 2013
RG N : 11/00140 AFFAIRE : Mme Florence X... C/ M. PETER Damian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d11
24 février 2004
24 février 2004
faire ramener l'enfant à la crèche ou au domicile de la mère ; Monsieur Xavier X... ira, en outre, chercher sa fille à la crèche tous les Mercredis soir pour assumer les activités de piscine, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1a
16 février 2018
16 février 2018
Représentée par Me Florence CHANDIVERT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0236 Monsieur ALAIN J... M... X... né le [...]
Source officielle3e chambre
64422a12d2fa6fd0f804062e
20 avril 2023
20 avril 2023
Une enquête de flagrance a été menée par la brigade de gendarmerie de [Localité 6]. M. [B] [T] a été soupçonné d'être responsable de cet incendie et a été placé en garde à vue le jour même.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63538886513cb5adff94374d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3b4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire,
Source officielleChambre 4-2
652a30207ed1ea83181123c1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Président Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6431069628558704f52e6b0a
7 avril 2023
7 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e04e
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
696a1ab7cdc6046d478249a4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
: Décision du 25 Mars 2025 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS APPELANT : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Mme Florence
Source officielleChambre 4-2
6545edf84ac6088318da10ce
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6a113707cdc6046d47a64419
22 mai 2026
22 mai 2026
LAGEMI, Présidente de chambre, ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente
Source officielleRétention_recoursJLD
69e85b46cdc6046d47192673
21 avril 2026
21 avril 2026
devant la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [G] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Florian
Source officielleRétention_recoursJLD
69e85b4bcdc6046d471926c5
21 avril 2026
21 avril 2026
devant la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [D] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Florian
Source officielleRétention Administrative
6a1fbb6dcdc6046d47e95c55
2 juin 2026
2 juin 2026
par Actis avocat, avocat au barreau de Paris, absent à l'audience A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [D] [K] [I], appelant, assisté de Me Florian
Source officielleRéparation Détention
6a17d642cdc6046d47315bac
27 mai 2026
27 mai 2026
[F] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représenté et plaidant par Me Florian DIAZ, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDEUR M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
C2477c/DEFENDERESSES
6262483bb1a50c277d4c5b57
21 avril 2022
21 avril 2022
13501 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAIEX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Mai 2019 Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/149 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d376
22 juillet 2022
22 juillet 2022
.: [Localité 1] Références à rappeler : N° RG 22/00838 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OUQC - 3ème chambre Affaire : [F] [L][[[RC]]]Représenté par Me Florence MEZZARI, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle1ère Chambre
65bb458f1712fc000885e816
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LACTO SERUM FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY
Source officiellePage 13 sur 896
SARL FLORANCEAU PATRICE
28/07/2026
Voir →
FLORANCE
09/07/2026
Voir →
Mederbel, Sarah Florance
28/06/2026
Voir →
FLORANCE
07/06/2026
Voir →
FLORANCE
19/03/2026
Voir →