Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02170_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b08866c
25 octobre 2017
25 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60365cd827b00cbd4b1689ed
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Greffier lors des débats : Florence CHANVRIT Adjointe Administrative Principale faisant fonction de greffière ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02147_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6352378f8c924eadffcc4982
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- signé par Florence PAPIN, Présidente et par Dorothée RABITA, greffier présent lors de la mise à disposition. *** Par acte du 19 novembre 2012, M.
Source officielleChambre des Rétentions
66a8820f7be56405acf78ff1
28 juillet 2024
28 juillet 2024
28 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01824 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA5W (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 24 juillet 2024 à 17h23 Nous, Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63bd0eee0ab73d7c90739f0b
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Nora BENDERRADJ, Greffière, lors des débats et de Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fd03c09105db6c05d3
10 juillet 2023
10 juillet 2023
23/03377 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
642bbfdad49e0104f58f0153
3 avril 2023
3 avril 2023
20/18343 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
642bbfdbd49e0104f58f015b
3 avril 2023
3 avril 2023
21/20220 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6549e30abc1a528318e0972b
6 novembre 2023
6 novembre 2023
/19414 Décision réputé contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
25 septembre 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Yolande Florence Z... épouse X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbd6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163ca1a76640886b9a725b0
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Alain GIRARDET, président et par Mme Florence BOURNAT, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099112be3e083f4fad556
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01997_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les observations M. C, le préfet n'étant ni présent ni représenté. Des notes en délibéré, présentées par M.
Source officielle14e Chambre
61631f568007cf6451ddcdaa
18 janvier 2012
18 janvier 2012
En effet, aucun texte ne soumet la validité de la procédure à une condamnation pénale de l'auteur du travail dissimulé, contrairement à ce que soutient l'appelante.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
des condamnations dont il fait l objet, Déboute les consorts D... de leur demande fondée sur l article 475-1 du code de procédure pénale, Déboute Alain X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00200_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
I..., Mme Florence Langlois, M. G... H... et Mme E...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c5820cdc6046d4738b9b4
29 janvier 2026
29 janvier 2026
général : N° RG 25/15098 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CL52X Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juin 2025 - TJ de [Localité 5] - RG n° 18/00271 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officiellePage 13 sur 154