Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67f5ff3fe523525b14ffdaca
8 avril 2025
8 avril 2025
Par ordonnance sur requête du 8 novembre 2019, la société Atlantis Eco Btp a été autorisée à faire : 'dresser constat du matériel et outillage présent sur place et appartenant à la société ATLANTIS ECO
Source officielle15e chambre
63b7cdf06b63637c907b7e2f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ARROWS ECS APICIL Prévoyance venant aux droits de la société S.A. GRESHAM ...
Source officielle2ème Chambre civile
651fa51ac601f083189915ad
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par déclaration du 16 septembre 2021, la société Eco environnement a fait appel du jugement.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03271_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
La SARL Eco Rent a relevé appel de ce jugement en tant qu'il n'a pas fait entièrement droit à sa demande par une requête enregistrée sous le n° 22LY02687.
Source officielle1ère Chambre
65a7844a8121050008662eb8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ECO RÉALISATION S.C.P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033acfdb6986860fb72afae
27 avril 2017
27 avril 2017
Sur les dépens : Il convient de dire que les entiers dépens seront inscrits au passif de la Sarl Eco Espaces.
Source officielleChambre Sociale
63119dde6f0d304f138e5fa7
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Or, la société Eco Technilin justifie avoir versé à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MISK S.A.S. ARROW ECSc/S.A
652f78acb05320831899594c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ARROW ECS c/ S.A.S. CONNELINK S.E.L.A.R.L.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03895_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
D ne remplissait pas les conditions prévues à l'article R. 632-1 pour se présenter à ces ECN.
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA04686_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée unipersonnelle Eco Energy System a demandé au tribunal administratif de Montreuil de condamner l'Etat
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03063_20250217
17 février 2025
17 février 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Nice Eco Stadium est rejetée.
Source officielleChambre 1-3
680b1da42c124f4fd8d67260
24 avril 2025
24 avril 2025
BATI-ECO 13 Demanderesse à l'incident représentée par Me Laurent GAY de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Béatrice MARS,
Source officielle2ème Chambre civile
68e897f66d821fc8a3c65676
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par courrier déposé par l'intermédiaire de son conseil le 18 juin 2025, la société Eco environnement a indiqué qu'elle s'en remettait à la sagesse de la cour.
Source officielle1ère Chambre
6892e42ebf535a2d228f968e
5 août 2025
5 août 2025
Environnement, - débouté la société Eco Environnement de sa demande de dommages et intérêts à l'encontre des époux [L] [R] pour procédure abusive, - condamné in solidum la société Eco Environnement
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9419f
18 octobre 2018
18 octobre 2018
B... et la société ECO ENVIRONNEMENT, a prononcé la nullité du contrat conclu le 15 décembre 2014 entre Monsieur A...
Source officielleChambre sociale
66a33c2a02a12a235bae6d58
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Par courrier du 19 juillet 2018 adressé à la société ECR ENVIRONNEMENT CENTRE OUEST, M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
643a4300d83dbd04f5fb2bb6
11 avril 2023
11 avril 2023
[S] [W], Mme [Y] [W] et la société France Eco Solaire, - prononcé la nullité subséquente du crédit affecté passé entre M.
Source officielle1ère Chambre
651e53b4a81daa831884f656
4 octobre 2023
4 octobre 2023
à l'audience des incidents du 06 septembre 2023 Vu la procédure d'appel : ENTRE : SAS ECO GENIE CLIMATIQUE représentée par M.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b16a1775905dba3bc9a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
en date du 12 juillet 2022, la société Eco Système Habitat a présenté les demandes suivantes : Déclarer l'appel de la Société ECO SYSTEME HABITAT recevable et bien fondé, et y faire droit, En conséquence
Source officielleChambre 2 A
66235ac6aec0e60008fe98bf
19 avril 2024
19 avril 2024
) responsabilité, puis sans cet ECR.
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