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904 résultats pour « Fuselier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6690c72d0d808eb34e455402

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

STPA [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Béatrice Fusening de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (postulant) Assistée par Me Aude Hamelin

Source officielle

Page 13 sur 46

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Annonces BODACC119 résultats

Journal officiel
Créations

FUSELIER-TESSIER, Kévin

SIREN 107872574Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

09/08/2026

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Modifications diverses

MARTIN, Isabelle, FUSELIER

SIREN 889251641Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

02/08/2026

Voir →

Procédures collectives

FUSELIER

SIREN 879660447Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

30/04/2026

Voir →

Créations

FUSELIER, Jules

SIREN 994132819Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

25/11/2025

Voir →

Créations

SUZANNE-FUSELIER, Matthieu Simon Jacques

SIREN 991000985Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

16/09/2025

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CA

2ème Chambre

6690c72d0d808eb34e455404

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de la société DE CONTI AVOVATS, avocat au barreau de la GUYANE (plaidant) INTIMES : Monsieur [E] [L] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Béatrice Fusening de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6690c72d0d808eb34e455408

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

STPA [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Béatrice Fusening, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (postulant) Assistée par Me Aude Hamelin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c8d

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

Banque Edel ayant son siège social sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Nicolas Mollet de la SELARL Derussy - Fusenig - Mollet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94eb7

Appel

23 novembre 2020

23 novembre 2020

SOCIÉTÉ FINANCIÈRE ANTILLES GUYANE (SOFIAG) [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163596

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Limoges de passage à Moulins (03) dans le cadre du repli vers le nord, qui se font passer pour résistants, volent 20 000 francs dans une maison, passent devant la cour martiale, un condamné à mort fusillé

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0643bcaf505db696757

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En juin 2013, les travaux ont révélé l'existence de deux cuves à fuel dont l'une pleine sous les bâtiments de l'ancienne clinique, l'une ayant été condamnée en 2003 et l'autre en 2010 car affectée d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fa

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

C.B.F prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 52 Avenue de Bonaguil 47500 FUMEL représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Danièle

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8ddcdc6046d470ce9e2

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Par ailleurs concernant l'installation de la cuve à fuel par la SAS CREA STEP, sans qu'elle y ait été autorisée, elle est tenue d'y répondre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cad

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Entrée privative par ce porche 3 avec servitude de passage pour le stockage du fuel et prise d'eau pour les pompiers.

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9333

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

lesquelles figurait la clause résolutoire, en sorte que cette clause ne lui est pas opposable; - que les bailleurs ont commis des fautes diverses à son égard (pressions pour payer une livraison de fuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863c3

Appel

13 décembre 2002

13 décembre 2002

X... a été livré en fuel le matin du 16 janvier 1997 et la vanne s'est rompue en début d'après-midi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f384

Appel

7 février 2012

7 février 2012

au cours desquelles elle avait constaté l'impossibilité de fonctionnement en auto contrôle en raison du dysfonctionnement du test de pression fuel (pressostat non câblé).

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01727_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

La réalisation d'un nouvel ouvrage a ensuite donné lieu à l'étude de plusieurs fuseaux distincts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85627

Appel

6 février 2001

6 février 2001

HENRAS - PASQUET (avocats au barreau de CAHORS) APPELANTE d'un jugement du Conseil de prud'hommes de CAHORS en date du 10 Septembre 1999 d'une part, ET : Monsieur Bertrand X... né le xxxxxxxxxxxxxxx FUMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19b

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

né le 07 Décembre 1976 à FUMEL (47500) de nationalité française demeurant ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b9

Appel

22 avril 2016

22 avril 2016

que le même jour, les militaires se sont rendus à son domicile et ont constaté qu'il avait beaucoup de mal à s'exprimer, qu'il leur a remis spontanément un pistolet d'alarme, trois carabines, trois fusils

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc1fa3814eae43eaf78a31

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Badr ZERHDOUD, avocat au barreau de NICE PARTIES INTERVENANTES SCP [Personne physico-morale 1]TADDEI FUNEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b196

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Le jeu comporte un fusil en plastique à trois couleurs: crosse marron, corps noir, embout du canon orange. Le corps comporte un viseur de couleur noire.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

633fc293e633183e2ee176d8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

TADDEI-FUNEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roy SPITZ, avocat au barreau de NICE Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle