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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c0502b828318c4e2ac
26 octobre 2023
BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 26 octobre 2023 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 20/04901 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-L2JN Monsieur
4ème Chambre Section 3
6969f7cdcdc6046d477f34c6
15 janvier 2026
Il indique revoir Monsieur [A] en août 2020 dans un état très détérioré.
C.E.S.E.D.A.
64ed8a601750dbd9693ff403
28 août 2023
X se disant [H] [N], ainsi que les observations de Monsieur [W] [T], représentant de la préfecture de La Hauite-Vienne et les explications de Monsieur X se disant [H] [N] qui a eu la parole en dernier,
16e chambre
615e0df3c25a97f0381f50ab
18 décembre 2014
CHARTRES N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 12/00283 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sabine LAMIRAND, avocat au barreau de VERSAILLES Me Isabelle GUERIN
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d1
14 février 2002
La Cour est saisie de l'appel interjeté par la SA GUERRA TARCY et par Maître FACQUES, es qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA GUERRA TARCY, à l'encontre du jugement rendu le 14 décembre
Référés
64db1577e5e55ad9697a592b
14 août 2023
Par conclusions du 5 juillet 2023 Madame [L] [F] et Monsieur [J] [W] demandent de rejeter la demande.
Pôle 2 - Chambre 12
603393a702a1e34875d298f3
18 mai 2017
Monsieur [Z] [Z] poursuit l'infirmation de la décision.
Chambre Sociale-1ère sect
633d1fee62f5393e2eb449c9
4 octobre 2022
Portalis DBVR-V-B7G-E6LO Pole social du TJ de NANCY 20/00260 16 mars 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur
4e Chambre B
616274037705f25f43643fe1
4 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ccb5bd3db21cbdd91088
6 février 2014
Monsieur X...a interjeté appel de ce jugement ; une décision de radiation a été rendu le 25 janvier 2007 par la Cour d'appel de Paris. L'instance n'a pas été rétablie devant cette juridiction.
6253ca02bd3db21cbdd89d18
9 novembre 2007
DE BASSE-NORMANDIE B.P. 55035 14050 CAEN CEDEX 04 Non comparante, ni représentée Madame Elisabeth X... ... 72610 ST PATERNE Comparante et assistée de Monsieur POTIER , salarié de la même
6253c9ddbd3db21cbdd8964f
25 septembre 2007
00773 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 07 Juillet 2006 APPELANT : Monsieur
615e0e2fc25a97f0381f5322
17 octobre 2013
Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
669b52fca3418ee2ae72d0e8
12 juillet 2024
de Monsieur [S] [Y], représentant de la préfecture de La Gironde et les explications de Monsieur [M] [G] qui a eu la parole en dernier, A l'audience, Monsieur le Conseiller a indiqué que la décision
Pôle 5 - Chambre 6
5fdc22f3e1ce0947227ff849
19 décembre 2018
Le 2 septembre 2016, Monsieur [R] a interjeté appel de ce jugement.
Pôle 1 - Chambre 2
6789f305e53fca3659f673d8
10 janvier 2023
10 Novembre 2022 Nature de l'affaire : Sans indication de la nature d'affaires Décision attaquée : n° 22/07700 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 30 Septembre 2022 Appelant : Monsieur
6253c83dbd3db21cbdd84afa
26 mai 1998
Il résulte des attestations valablement rédigées et versées au dossier que, pendant la dernière guerre, le chemin en cause a été arasé pour servir de terrain d'aviation et que depuis 1945 Monsieur X...
3ème Chambre Commerciale
65b36c4a8c0355000835f6dc
5 octobre 2023
COUR D'APPEL DE RENNES ------- 3ème Chambre Commerciale RG 21/07976 OCME N° 149 ORDONNANCE DE PROROGATION DE DELAI Nous, Monsieur CONTAMINE, Président de chambre, Magistrat chargé de suivre
1re chambre civile
6451fb7048616ed0f8cd502a
2 mai 2023
Monsieur [J] était, jusqu'au 27 juin 2018, hospitalisé sous contrainte à la demande d'un représentant de l'Etat depuis le 11 février 1987.
Pôle 4 - Chambre 10
660f9502a40f8b0008cb75dd
4 avril 2024
[Y] [G], Monsieur [U] [G], Monsieur [T] [K] [G] et Madame [E] [G] envers Monsieur [M] [P] [G]
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