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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02761_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Sur l’infirmité « séquelles d’une arthrose du genou gauche » : 7.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af58b5ff6e72c9612546
10 avril 2025
10 avril 2025
Le certificat médical initial rédigé le jour de l'accident par le docteur [M] de la [11] précisait : "Contusion épaule gauche. Entorse poignet pouce gauche.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02801_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Elle en a tiré la conclusion que la pathologie de l’épaule gauche ne pouvait être imputée de façon directe et certaine à son travail.
Source officielleChambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb6
26 avril 2024
26 avril 2024
- Mobilité générale : Marche : en esquivant à l'appui à gauche mais sans boiterie Sur talons : ponctuelle à gauche Sur pointes de pied : alléguée impossible à gauche Accroupissement : réalisé à 1
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688fdd25744ff781d45f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
s'étendre de l'avant-bras jusqu'à la main gauche sans mention explicite d'une réelle atteinte tendineuse à la main gauche, objet de la déclaration de maladie professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d610
1 février 2011
1 février 2011
Hypoesthésies de la main gauche et de la main droite. Traumatisme facial rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite. Dents cassées. Traumatisme du genou droit et pied gauche.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d9da1fcdc6046d47d913c7
10 avril 2026
10 avril 2026
L'arrêt de travail a été régulièrement prolongé jusqu'au 15 novembre 2017, pour l'atteinte du coude gauche puis pour une « tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche » au regard de certificats
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c2018d0ccf000877e805
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Suite au dépôt du rapport de l'expert, la SCA Le Clos Rive Gauche a notamment assigné devant le tribunal de grande instance de Paris la SCI Le Clos Rive Gauche ainsi que les entreprises intervenues lors
Source officielle5e chambre Pole social
6708c030445a086e2bcede0b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par certificat de prolongation du 10 janvier 2018, Mme [C] a sollicité la prise en charge d'une nouvelle lésion au titre d'un « syndrome neuro-algodystrophie suite traumatisme main gauche ' épaule gauche
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd88976
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Ainsi que l'a décidé le tribunal, Monsieur Hervé X... roulait sur la partie gauche de la chaussée. Il n'y a pas de point de choc sur les véhicules.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e7f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
En l'espèce, le certificat médical initial en date du 22 juin 2018 mentionne une 'tendinite de l'épaule gauche' (pièce n° 2 des productions de la caisse).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02ba
27 octobre 2022
27 octobre 2022
gauche et droite ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee177a3
3 octobre 2022
3 octobre 2022
expliquée par l'algodystrophie de même que l'extension plantaire de la cheville gauche qui est diminuée de 10 % par rapport au côté opposé comme les rotations du pied gauche.
Source officielle5e chambre Pole social
63c79b9fda31367c908eb713
17 janvier 2023
17 janvier 2023
du poignet gauche avant le 6 juin 2001.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627217e1228a02057de6734b
2 mai 2022
2 mai 2022
du poignet gauche associée à une diminution modérée de la force de la main gauche à l'empaumement chez un employé commercial dans la grande distribution gaucher ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9988a2258b37c9d747
13 janvier 2025
13 janvier 2025
et épicondylite latérale du coude gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00504_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il fait valoir que : - l'infirmité " hypoacousie bilatérale - perte auditive moyenne oreille droite : 35 dB - perte auditive moyenne oreille gauche : 40 dB " a été pensionnée au taux de 10 % pour une
Source officielle1re Chambre A
61629bb5eaaf44d62f53e852
11 septembre 2012
11 septembre 2012
une luxation du coude gauche, à l'exclusion de toute autre lésion ou hématome, - le deuxième par le Dr [B], lors de l'arrivée de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00662_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
été concédé un droit à pension à hauteur de 15% à titre définitif avec jouissance à compter du 14 décembre 2019 au titre de l’infirmité relative à ses séquelles de luxation antéro-interne de l’épaule gauche
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
69ce0a08cdc6046d47d3ad34
1 avril 2026
1 avril 2026
: 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°.
Source officiellePage 13 sur 621