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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 10
651baf9fcbe2fc83182f8b27
2 octobre 2023
2 octobre 2023
d'autres droits d'enregistrement ou assimilés Décision attaquée : n° 22/09231 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 13 Avril 2023 Appelants : Madame [K] [X] épouse [X], représentée par Me Grégory
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b71
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Grégoire GROSPELLIER Arrêt : - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cec
28 mai 2021
28 mai 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e86
12 mars 2021
12 mars 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec6
25 juin 2021
25 juin 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923ac
7 mai 2015
7 mai 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Grégory COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1263 Monsieur ANH A... né le 25 février 1973 à NHA TRANG (VIETNAM) demeurant ...
Source officielle1ère Chambre A
603223a5538ff15ad899a432
4 avril 2018
4 avril 2018
DBVB-V-B7A-7NLB [F] [P] [W] [F] C/ [J] [Z] [P] [E] épouse [Z] [N] [K] Société LIFE INVEST FUND 2 Grosse délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Grégory
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8874f
20 septembre 2006
20 septembre 2006
, en audience publique, Madame Anne DARMSTADTER-DELMAS, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Myriam GREGORI
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a6
18 juin 2008
18 juin 2008
application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 MAI 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Myriam GREGORI
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b197
12 mars 2008
12 mars 2008
, Conseiller, chargée d' instruire l' affaire, Madame Myriam GREGORI ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c41
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Représenté par Me Grégoire RINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0841 SCI DU TRIALprise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f04
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-92000 NANTERRE FRANCE Représenté par Me Grégoire RINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0841 SCI DU TRIAL prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 423 724 210 ayant son
Source officielle8ème chambre
6896d7aafd8bd33bb83ea58b
7 août 2025
7 août 2025
5], décision attaquée en date du 01 Juillet 2025, enregistrée sous le n°25/00950 SCI CLEM Représentée par son Gérant en exercice Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Grégory
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5c
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916e0
4 juin 2014
4 juin 2014
Gregory Mickael X... né le 25 Mai 1979 à PORTO-VECCHIO ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Viviane
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e78
26 janvier 2017
26 janvier 2017
C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER LEON-JEAN GREGORY MINISTERE PUBLIC Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le du juge des libertés et de
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147b
16 avril 2014
16 avril 2014
Pour obtenir la publication d'un partage partiel de biens issus de la succession de feu Jean Grégoire Emile Y... et de son épouse Elisabeth B... ..., homologué par décision du tribunal de grande instance
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
Madame Pascale F.... épouse A... agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Camille, Antoine, Grégoire, Charles. représentés par la SCP G...
Source officielleChambre 1-9
633fc2aae633183e2ee17761
6 octobre 2022
6 octobre 2022
22/00131 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUJH [F] [R] divorcée [U] C/ Société CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Grégory
Source officielle2ème Chambre
627b55a676c5d9057df8009c
10 mai 2022
10 mai 2022
ORALIA GIGN OUX dont le siège social est 8, rue de Belgrade 38000 Grenoble domiciliée en cette qualité audit siège 91-93 rue Abbé Grégoire 38000 GRENOBLE Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la
Source officiellePage 13 sur 236