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1 136 résultats pour « Hamd »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Me Patricia MISSIAEN, Vu la procédure suiviec/Monsieur Sofiane A

6253cd32bd3db21cbdd928e4

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

En réalité, les documents produits par le consulat du Maroc, permettait d'identifier formellement Sofiane A... par ses empreintes digitales comme étant Abdelhak A..., fils de Hamid Y...et de Mina Z...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

30440 SAINT LAURENT LE MINIER représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Marc B... ... 34190 GANGES représentée par Me Joséphine HAMMAR

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03146_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamdi ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00760_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamdi, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

696b2d5bcdc6046d479d819d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

BEN HAMED ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb151

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

BEN HAMED MINISTERE PUBLIC Représenté lors des débats par Mme L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a475

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Hamid X... C/ Société MANUFACTURE DE PNEUMATIQUES MICHELIN Société ADECCO T.T.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02432_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

M'hamed A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler les décisions du 30 novembre 2022 par lesquelles le préfet du Puy-de-Dôme lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

600ff93ce3118170c232d2b9

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Primes et commissions A1 prime trimestrielle et annuelle sur CA net hard &prestations hard associées sur dossiers facturés à l'atteinte de l'objectif trimestriel et/ou annuel sur le CA net sur les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

603279956c6a03ad93284a44

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

dispositions de l'article 101 du TFUE et l'article L. 420-1 du code de commerce en participant a une entente anticoncurrentielle visant à fixer le prix de la farine en sachets vendue aux enseignes du hard

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162d67ba2a5768a176c561f

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

MASANOVIC de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Sylvie ESCALIER, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTEE : LA HALDE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68f07bf28df3795388ea9934

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

HAIDEX ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 930-1 du code de procédure civile et article R1455-11 du code du travail) Nous, Aurélie PRACHE, présidente de la chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fba

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

né le 8 Août 1960 à RENNES de nationalité française ... 35500 VITRE représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me DISSAC, avocat plaidant au barreau

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CA

Chambre sociale

6309b3f0a521cdc5630b7a51

Appel

25 août 2022

25 août 2022

23 qui correspondent, pour la première, aux documents afférents à l'analyse de la productivité de l'année 2016, pour la deuxième, à cette même analyse pour 2017, pour la troisième aux extraits du all hands

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CA

Rétention Administrative

68e9e9e9bb2ead0a581fb086

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assisté de Maître Hamdi BACHTLI, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi.

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CA

Chambre 1-9

64a7af5f3bcaf505db696328

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

JUILLET 2023 N° 2023/529 Rôle N° RG 22/15108 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJ6C [S] [F] C/ [U] [J] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raoudah M'HAMDI

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CA

Rétention Administrative

66a33c1502a12a235bae6c52

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

APPELANT Monsieur [Y] [T] né le 01 Juin 1979 à [Localité 7] de nationalité Tunisienne comparant, assisté de Me Hamdi BACHTLI, avocat au barreau de Marseille, avocat choisi assisté de Monsieur

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CA

Rétention Administrative

66a9d37e05566a2f16fd86e3

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

APPELANT Monsieur [T] [V] né le 30 janvier 1993 à [Localité 5] (ALGÉRIE) de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Hamdi BACHTLI, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi, Mme

Source officielle
CA

Rétention Administrative

696a894ccdc6046d47912365

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Assisté de Maître Hamdi BACHTLI, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi, substitué par Maître Mounia CHAREF, avocate au barreau de Marseille INTIMÉ PREFECTURE DE LA CORSE DU SUD Représentée

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03509_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Hami-Znati, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 septembre 2023 ; 2°) d'annuler

Source officielle

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