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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
627f48ce551627057d32df36
13 mai 2022
13 mai 2022
MINUTE N° 224/2022 Copie exécutoire à - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS - Me Pégah HOSSEINI SARADJEH - Me Joëlle LITOU-WOLFF Le 13/05/2022 Le Greffier REPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b24
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Selon le même praticien, la particularité des troubles du sujet, hostile a une intervention dans ses affaires, notamment de son père qu'il a déjà menacé de mort, à pour conséquence que la personne chargée
Source officielleChambre des étrangers-JLD
63d0d63481a7b805de12b742
24 janvier 2023
24 janvier 2023
médical du 20 janvier 2023, le docteur [H] [L] souligne la persistance des idées délirantes interprétatives, le patient se montre rapidement persécuté et sur la défensive sans toutefois se montrer hostile
Source officielleChambre 17 (SC)
64d32c95ab0b21d969c834bf
8 août 2023
8 août 2023
[V] [X] a été admis en soins psychiatriques en urgence en raison d'un risque grave d'atteinte à son intégrité, qu'il présente un contact mauvais et très hostile avec une recrudescence délirante manifeste
Source officielleChambre civile 1-7
66bc4890a5822c82a7cbe077
13 août 2024
13 août 2024
Le certificat de situation en date du 29 juillet 2024 relève qu'après plusieurs semaines d'hospitalisation, la patente, initialement incurique et hostile, en opposition aux soins avec agitation psychomotrice
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e7
23 mars 2006
23 mars 2006
les responsabilités alléguées par les parties ni de liquider le préjudice qui en résulterait ; que Michèle X... n'est donc pas fondée à se prévaloir, au stade actuel de la procédure, de l'attitude hostile
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e8
23 mars 2006
23 mars 2006
les responsabilités alléguées par les parties ni de liquider le préjudice qui en résulterait ; que Michèle X... n'est donc pas fondée à se prévaloir, au stade actuel de la procédure, de l'attitude hostile
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da10
22 mars 2011
22 mars 2011
, afin qu'elles abandonnent l'action qu'elles ont engagée contre l'Etat ; qu'elle précise que ces faits sont démontrés par « l'enchaînement des manipulations, sous forme de propos et d'agissements hostiles
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01902_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
du premier grief invoqué à l'appui de la demande d'autorisation de licenciement, tiré de l'inactivité commerciale du salarié, est établie ; - la matérialité du second grief, tiré du comportement hostile
Source officielleChambre 8
62760c70593736057d78a994
26 avril 2022
26 avril 2022
APPELANTE: Madame [O] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sylvie KATZ-MARCUS de la SELARL SELARL KATZ AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Pégah HOSSEINI
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22017_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
B, représenté par Me Hosseini-Nassab, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement rendu par le tribunal administratif de Montpellier le 7 juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 avril 2021 ;
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f3
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Représentés par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour assistés de Maître SPITERI avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame Régine Z... née le 15 Janvier 1928 à HOSTENS (33125) demeurant ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e8611dcdc6046d47199552
21 avril 2026
21 avril 2026
Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Greffière lors des débats : Evelyne Gombaud Greffier lors du prononcé : Jean-Michel Hosteins
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a168210cdc6046d4711663f
26 mai 2026
26 mai 2026
le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Laure Quinet, conseillère Monsieur Jean ROVINSKI, magistrat honoraire Greffier lors des débats : Jean-Michel Hosteins
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9308f
22 mars 2016
22 mars 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MAILLARD, président de chambre Madame LAUER, conseiller Madame BOUSQUEL, conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Monsieur HOSTEINS
Source officielle6e chambre
64ba21f2354f98d9699d501b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
de 8 heures prenant en compte la tentative de résolution du problème par la hotline ; qu'il disposait de 5 techniciens ayant des compétences techniques différentes, travaillant de 9h à 12 h 30 et de 14
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d9a4ff9ec259c09986
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par courrier recommandé du 20 décembre 2019, la société Excelsior Hôtel Varlin a notifié à Monsieur [O] son licenciement, lui reprochant d'adopter une attitude hostile à l'égard de la direction.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69f2ed25cdc6046d470d4aae
29 avril 2026
29 avril 2026
salariés, relatant des faits susceptibles de relever de la qualification de harcèlement sexuel, constitué par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés, créant une situation intimidante, hostile
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437d0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Elle expose que le harcèlement moral est constitué, Elle explique que l'employeur ne lui payait pas son salaire minimum, que face à ses réclamations, il a adopté une attitude hostile et a tenté de lui
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64d721213f645ad96951baea
10 août 2023
10 août 2023
Ce jour, le patient reste délirant, désorganisé et hostile aux soins.
Source officiellePage 13 sur 87
HOSTEIN, François
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Ouvre une procédure de redressement judiciaire en application de l'article L 681-2 II du code de commerce Entrepreneur individuel Date de cessation des paiements : 23 septembre 2025 Mandataire judiciaire : Maître Christophe MANDON - SELARL EKIP' - 23 Rue de Caudéran - 33000 BORDEAUX Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 d
30/07/2026
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HOSTEIN, Tomy
24/07/2026
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HOSTEIN, Cindy, DOMEN
17/07/2026
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HOSTEINT PARE BRISE
24/05/2026
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HOSTEINS, David, Ludovic
30/04/2026
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